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verbod op uitsluitende overeenkomsten
interdiction des accords d'exclusivité
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ook moet worden verduidelijkt dat dit artikel alleen van toepassing is op afspraken die op uitsluitende rechten zelf betrekking hebben.
il faudrait également préciser si ces dispositions ne concernent que les accords relatifs aux mêmes droits exclusifs.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
discriminatie volgt op uitsluiting.
la discrimination succède à l' exclusion.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
voorkoming van het risico op uitsluiting
prévenir les risques d’exclusion
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de kans op uitsluiting is er groot.
le risque d' exclusion est grand.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
voorkoming van de risico's op uitsluiting
prévenir les risques d'exclusion sociale
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dit kan leiden tot een groter risico op uitsluiting.
cela peut accroître le risque d'exclusion.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
deze familieleden behouden hun verblijfsrecht op uitsluitend persoonlijke basis.
les membres de la famille susvisés conservent leur droit de séjour exclusivement à titre personnel.
Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :
omdat de europese voedselindustrie steeds minder kan concurreren op uitsluitend kosten, moet zij waarde toevoegen door het creëren van gezondere en duurzamere producten die doelmatiger gebruikmaken van hulpbronnen als zij deze teruggang wil omdraaien.
Étant de moins en moins capable de rivaliser sur les seuls coûts, l'industrie alimentaire européenne doit pouvoir apporter une valeur ajoutée en proposant des produits plus sains, plus durables et en faisant appel à une utilisation plus efficace des ressources, si elle entend inverser la tendance.
Dernière mise à jour : 2014-11-07
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Qualité :
tsjechië vergoedt uitsluitend kosten van openbaar vervoer en in finland mogen reiskosten worden vergoed wanneer deze verband houden met de behandeling van ziekte of met het herstel.
la république tchèque ne rembourse que les frais de déplacement par moyen de transport public, tandis que la finlande permet le remboursement des frais de déplacement liés à un traitement thérapeutique ou à une rééducation.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
vliegen op uitsluitend instrumenten, al naar gelang van het soort activiteit;
vol avec référence aux seuls instruments, en rapport avec le type d'activité;
Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Qualité :
hoe sterker de marktpositie van de licentiegever, hoe groter het risico op uitsluiting van concurrerende technologieën.
plus la position détenue par le donneur sur le marché est forte, plus le risque d'exclusion des technologies concurrentes est élevé.
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :
als antwoord op de kritiek van de rekenkamer over de uitvoering van de rechtstreekse betalingen wordt voorgesteld de steunverlening te richten op uitsluitend actieve landbouwers.
pour répondre aux critiques formulées par la cour des comptes européenne concernant les mécanismes de fonctionnement des paiements directs, il est proposé de canaliser les aides vers les seuls agriculteurs actifs.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
de belgische wetgeving biedt de inwoners van belgië ook de mogelijkheid om aan de extra belasting te ontsnappen door een beroep te doen op uitsluitend belgische tussenpersonen.
la législation belge prévoit aussi que les résidents belges peuvent échapper à cette imposition supplémentaire en faisant appel uniquement à des intermédiaires belges.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :
afnemers die onder het op uitsluiting gerichte kortingsysteem vallen, zullen waarschijnlijk minder aankopen bij concurrenten van de onderneming met een machtspositie dan zij anders hadden gedaan.
il est probable que les clients qui bénéficient de ce de rabais d'éviction moins auprès des concurrents de l'entreprise dominante qu'ils ne l'auraient fait en l'absence de ces rabais.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
afgezien van een hoger risico op toekomstige werkloosheid hebben deze jongeren ook hogere risico's op uitsluiting, armoede en gezondheidsproblemen.
ces jeunes gens risquent davantage de ne pas trouver d’emploi plus tard, mais sont aussi plus exposés à l’exclusion, à la pauvreté et aux problèmes de santé.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :
(8) in bijvoorbeeld artikel 2, tweede lid, lijkt met het begrip « lijst » te worden gedoeld op uitsluitend de lijst van farmaceutische specialiteiten.
(8) par exemple, à l'article 2, alinéa 2, la notion de « liste » paraît viser exclusivement la liste des spécialités pharmaceutiques.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :