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op uitsluitende kosten vna

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Néerlandais

verbod op uitsluitende overeenkomsten

Français

interdiction des accords d'exclusivité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ook moet worden verduidelijkt dat dit artikel alleen van toepassing is op afspraken die op uitsluitende rechten zelf betrekking hebben.

Français

il faudrait également préciser si ces dispositions ne concernent que les accords relatifs aux mêmes droits exclusifs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

discriminatie volgt op uitsluiting.

Français

la discrimination succède à l' exclusion.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

voorkoming van het risico op uitsluiting

Français

prévenir les risques d’exclusion

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kans op uitsluiting is er groot.

Français

le risque d' exclusion est grand.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

voorkoming van de risico's op uitsluiting

Français

prévenir les risques d'exclusion sociale

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit kan leiden tot een groter risico op uitsluiting.

Français

cela peut accroître le risque d'exclusion.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

deze familieleden behouden hun verblijfsrecht op uitsluitend persoonlijke basis.

Français

les membres de la famille susvisés conservent leur droit de séjour exclusivement à titre personnel.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

omdat de europese voedselindustrie steeds minder kan concurreren op uitsluitend kosten, moet zij waarde toevoegen door het creëren van gezondere en duurzamere producten die doelmatiger gebruikmaken van hulpbronnen als zij deze teruggang wil omdraaien.

Français

Étant de moins en moins capable de rivaliser sur les seuls coûts, l'industrie alimentaire européenne doit pouvoir apporter une valeur ajoutée en proposant des produits plus sains, plus durables et en faisant appel à une utilisation plus efficace des ressources, si elle entend inverser la tendance.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tsjechië vergoedt uitsluitend kosten van openbaar vervoer en in finland mogen reiskosten worden vergoed wanneer deze verband houden met de behandeling van ziekte of met het herstel.

Français

la république tchèque ne rembourse que les frais de déplacement par moyen de transport public, tandis que la finlande permet le remboursement des frais de déplacement liés à un traitement thérapeutique ou à une rééducation.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

vliegen op uitsluitend instrumenten, al naar gelang van het soort activiteit;

Français

vol avec référence aux seuls instruments, en rapport avec le type d'activité;

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hoe sterker de marktpositie van de licentiegever, hoe groter het risico op uitsluiting van concurrerende technologieën.

Français

plus la position détenue par le donneur sur le marché est forte, plus le risque d'exclusion des technologies concurrentes est élevé.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als antwoord op de kritiek van de rekenkamer over de uitvoering van de rechtstreekse betalingen wordt voorgesteld de steunverlening te richten op uitsluitend actieve landbouwers.

Français

pour répondre aux critiques formulées par la cour des comptes européenne concernant les mécanismes de fonctionnement des paiements directs, il est proposé de canaliser les aides vers les seuls agriculteurs actifs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de belgische wetgeving biedt de inwoners van belgië ook de mogelijkheid om aan de extra belasting te ontsnappen door een beroep te doen op uitsluitend belgische tussenpersonen.

Français

la législation belge prévoit aussi que les résidents belges peuvent échapper à cette imposition supplémentaire en faisant appel uniquement à des intermédiaires belges.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Néerlandais

afnemers die onder het op uitsluiting gerichte kortingsysteem vallen, zullen waarschijnlijk minder aankopen bij concurrenten van de onderneming met een machtspositie dan zij anders hadden gedaan.

Français

il est probable que les clients qui bénéficient de ce de rabais d'éviction moins auprès des concurrents de l'entreprise dominante qu'ils ne l'auraient fait en l'absence de ces rabais.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afgezien van een hoger risico op toekomstige werkloosheid hebben deze jongeren ook hogere risico's op uitsluiting, armoede en gezondheidsproblemen.

Français

ces jeunes gens risquent davantage de ne pas trouver d’emploi plus tard, mais sont aussi plus exposés à l’exclusion, à la pauvreté et aux problèmes de santé.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(8) in bijvoorbeeld artikel 2, tweede lid, lijkt met het begrip « lijst » te worden gedoeld op uitsluitend de lijst van farmaceutische specialiteiten.

Français

(8) par exemple, à l'article 2, alinéa 2, la notion de « liste » paraît viser exclusivement la liste des spécialités pharmaceutiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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