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Dutch

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opgeworpen gebreken

French

 

De: Traduction automatique
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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

punten van voorbehoud opgeworpen

Français

réserves émises

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(vervolg 1) den opgeworpen.

Français

(suite 1) le landgericht comme mal fondée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

door de partijen opgeworpen procedurekwesties

Français

les inquiétudes liées à la procédure soulevées par les parties

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de door het voorstel opgeworpen vragen

Français

les questions posÉes par la proposition de directive

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

middel dat ambtshalve kan worden opgeworpen

Français

moyen pouvant être soulevé d'office

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hier ligt de kern van het opgeworpen probleem.

Français

tels sont la philosophie et le devoir de nos États membres, et tel est aussi le devoir de la communauté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

■ procedures waarin zij kan worden opgeworpen

Français

décisions - effet direct - motivation

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

veel van mijn fractiegenoten hebben dit punt opgeworpen.

Français

nous nous sommes beaucoup interrogés à ce sujet dans mon groupe.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hiermee worden twee wezenlijke vragen opgeworpen:

Français

cela pose deux grandes questions :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het derde ambtshalve opgeworpen middel is gegrond.

Français

le troisième moyen soulevé d'office est fondé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de ministerraad opgeworpen excepties worden verworpen.

Français

les exceptions soulevées par le conseil des ministres sont rejetées.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

analyse van de in het eerste verslag opgeworpen vragen

Français

analyse des questions soulevÉes dans le premier rapport

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de raad heeft een exceptie van niet-ontvankelijkheid opgeworpen.

Français

l'argument tiré par le parlement européen de ce qu'il devrait y avoir un parallélisme entre les qualités de défendeur et de requérant dans le contentieux de la légalité doit être écarté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de ministerraad opgeworpen exceptie kan niet worden aangenomen.

Français

l'exception soulevée par le conseil des ministres ne peut être accueillie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bovendien dient de exceptio obscuri libelli te worden opgeworpen.

Français

en outre, il convient de soulever l'exceptio obscuri libelli.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de waalse regering opgeworpen exceptie wordt bijgevolg verworpen.

Français

l'exception soulevée par le gouvernement wallon, en conséquence, est rejetée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de waalse regering opgeworpen exceptie faalt bijgevolg naar recht.

Français

l'exception soulevée par le gouvernement wallon manque dès lors en droit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niettemin schijnen van turkse zijde bepaalde belemmeringen te worden opgeworpen:

Français

certains choix semblent toutefois se heurter à des obstacles du côté turc :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij heeft dienaangaande slechts twijfels geuit, hypotheses geformuleerd of vragen opgeworpen.

Français

elle n'a, à cet égard, émis que des doutes, des hypothèses ou des interrogations.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3.6 desondanks worden tegelijkertijd nieuwe belemmeringen opgeworpen. enkele voorbeelden:

Français

3.6 toutefois, l'on fait apparaître en même temps de nouveaux obstacles; par exemple:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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