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opschorting van verplichtingen

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Néerlandais

opschorting van

Français

fluvastatine et de la

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontheffing van verplichtingen

Français

annulation de dettes

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

annulering van verplichtingen die

Français

annulation d'engagements qui ne donneront vraisemblablement pas lieu à la réalisation

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opschorting van eu-steun

Français

suspension de l’aide de l’union

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voorlopige opschorting van betaling

Français

sursis provisoire de paiement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gemachtigde ontheffing (van verplichtingen)

Français

dispense octroyée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 52 ontheffing van verplichtingen .

Français

article 52 dispenses .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

­ kostenbeslissing ­ opschorting van de —

Français

— b 8, 27, 29 convention conclue entre la république fédé­ raie d'allemagne et la belgique, le 25 avril 1959, complétant la convention de la haye du er mars 1954 sur la procédure civile

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vereffening van verplichtingen: algemene bepalingen

Français

règlement des obligations: dispositions générales

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niveau van verplichting

Français

niveau d'engagement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aankondiging van verplichte distillatie

Français

avis d'assujettissement à la distillation obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

clausule van verplicht snel handelen

Français

clause de due diligence

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wanprestatie van overkomst, van verplichting

Français

inexécution d'un contrat, d'une obligation

Dernière mise à jour : 2016-09-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een lijst van verplichte onderzoekssurveys;

Français

la liste des campagnes de recherche obligatoires;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tegenwaarde...van verplichte rechtstreekse sociale uitkeringen

Français

contrepartie de prestations sociales directes obligatoires

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— wijnbouwsector — stelsel van verplichte distillane

Français

la partie défenderesse est condamnée aux dépens.»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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