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overeenkomst komt tot stand door de aanvaarding

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de overeenkomst komt tot stand als de partijen het met elkaar eens zijn.

Français

le contrat est établi par accord des volontés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overeenkomst komt tot stand na overleg met de besturen van hogescholen. '

Français

l'accord est conclu après concertation avec les directions des instituts supérieurs. '

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overeenkomst komt tot stand na overleg met de besturen van universiteiten. ' ».

Français

l'accord est conclu après concertation avec les autorités universitaires. ' ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het contract komt slechts tot stand door de aanneming van de lasthebber.

Français

le contrat ne se forme que par l'acceptation du mandataire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een concentratie komt tot stand doordat

Français

une opération de concentration est réalisée :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de overeenkomst komt vrijwillig tot stand en wordt in de verdere strafprocedure in aanmerking genomen;

Français

tout accord doit être conclu librement et être pris en considération dans le cadre de toute procédure pénale ultérieure;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een fusie komt tot stand bij overeenkomst.

Français

toute fusion fait l'objet d'une convention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een opdracht via onderhandelingsprocedure komt tot stand:

Français

le marché par procedure négociée se constate :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vrijwillige bewaargeving komt tot stand door de wederzijdse toestemming van de bewaargever en de bewaarnemer.

Français

le dépôt volontaire se forme par le consentement réciproque de la personne qui fait le dépôt et de celle qui le reçoit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ruil komt tot stand door de enkele toestemming van de partijen, op dezelfde wijze als koop.

Français

l'échange s'opère par le seul consentement, de la même manière que la vente.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

9.1. het ingeschreven gemeenschapsmodel komt tot stand door inschrijving bij het modellenbureau van de gemeenschap.

Français

9.1. le dessin ou modèle communautaire enregistré prend naissance avec son enregistrement auprès de l'office communautaire des dessins et modèles.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beurskoers komt derhalve niet tot stand door de interactie van een aanzienlijk aantal belangrijke investeerders.

Français

le prix en bourse ne résulte donc pas d’une interaction entre un grand nombre d’investisseurs importants.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het onthaal komt tot stand via zes verplichte etappes :

Français

l'accueil s'opère par six étapes obligatoires :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

ofwel komt de verrichting tot stand door twee of meer afzonderlijke of opeenvolgende akten.

Français

soit l'opération est réalisée par deux ou plusieurs actes distincts successifs.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verbetering van de levensvatbaarheid komt voornamelijk tot stand door middel van interne saneringsmaatregelen.

Français

il convient notamment de présenter une étude de marché.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

die zekerheid komt tot stand door de enkele creditering van de pm-rekening van de deelnemer met de betrokken bedragen.

Français

une telle garantie est constituée du simple fait que les fonds sont crédités sur le compte mp du participant.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze vermindering komt tot stand door het desbetreffende vaartuig uit de vaart te halen en niet door de toegangsrechten tot bepaalde visgronden op te heffen.

Français

cela s'effectue via la suppression du navire concerné et non via la suppression des droits d'accès à certaines pêcheries.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

[…] de verbetering van de levensvatbaarheid komt voornamelijk tot stand door middel van interne maatregelen […].”.

Français

[…]l'amélioration de la viabilité doit résulter principalement de mesures internes […]».

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Néerlandais

de raming van de reële waarde van leningsactiviteiten komt tot stand door toepassing van de methode van waardeberekening op basis van contante waarde van verwachte kasstroom.

Français

l'estimation de la juste valeur des prêts et emprunts est établie sur la base d'un modèle actualisé de flux de trésorerie.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

wederzijdse toegang tot de buitenlandse hulp van de gemeenschap komt tot stand door een specifiek besluit over een bepaald land of regionale groep van landen.

Français

un accès réciproque à l'aide extérieure de la communauté est établi au moyen d'une décision spécifique concernant un pays donné ou un groupe régional donné de pays.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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