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Néerlandais

bode

Français

bode

Dernière mise à jour : 2014-01-30
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

per bode;

Français

2° par porteur;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

het advies wordt per post, per bode, per fax of per elektronische post medegedeeld;

Français

l'avis est communiqué par la poste, par porteur, par télécopieur ou par courrier électronique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de offerte opgesteld op papier wordt per brief of per bode aan de aanbestedende overheid overgemaakt.

Français

l'offre établie sur un support papier est remise par lettre ou par porteur au pouvoir adjudicateur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verwerende partij kan het administratief dossier en haar nota met opmerkingen per bode bezorgen, tegen ontvangbewijs.

Français

la partie adverse peut communiquer le dossier administratif et sa note d'observations par porteur contre accusé de réception.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit bod mag niet lager zijn dan 108,76 eur per ton.

Français

elle ne peut être inférieure à 108,76 euros par tonne.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit bod mag niet lager zijn dan 108,76 eur per ton.

Français

elle ne peut être inférieure à 108,76 eur par tonne.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd artikel 4 van de verordening van de raad, gaan de in deze verordening bedoelde termijnen in na de dag van ontvangst of overhandiging per bode van een communicatie.

Français

sans préjudice de l'article 4 du règlement du conseil, les délais prévus dans le présent règlement courent à dater du jour suivant la réception de leur notification ou de la remise de celle-ci par porteur.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een schriftelijk stuk dat met elektronische middelen werd opgesteld, kan per brief of per bode worden verzonden of overhandigd of met elektronische middelen worden verzonden;

Français

un écrit établi par des moyens électroniques peut être envoyé ou remis par lettre ou par porteur ou être envoyé par des moyens électroniques;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de oproepingen en de aanvragen om inlichtingen kunnen eveneens geldig verstuurd worden naar de gekozen woonplaats bij een ter post aangetekende zending (of per bode tegen ontvangbewijs.

Français

les convocations et demandes de renseignements peuvent également être valablement envoyées au domicile élu, sous pli recommandé à la poste (ou par porteur avec accusé de réception.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvragers, de begunstigden en de regering verzenden de stukken bij een aangetekende brief met ontvangstbewijs, of per bode met dien verstande dat het stuk in dit geval wordt bezorgd tegen afgifte van een ontvangbewijs.

Français

l'envoi des actes par les demandeurs, les bénéficiaires et le gouvernement se fait soit par lettre recommandée à la poste avec accusé de réception, soit par porteur, étant entendu que, dans ces dernies cas, la remise de l'acte a lieu moyennant la délivrance d'un récépissé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd een kennisgeving aan de persoon zelf, is elke kennisgeving geldig wanneer ze naar de gekozen woonplaats van betrokkene verstuurd wordt bij een ter post aangetekende zending (of per bode tegen ontvangbewijs.

Français

sans préjudice d'une notification à personne, toute notification est valablement faite au domicile élu, sous pli recommandé à la poste (ou par porteur avec accusé de réception.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een dergelijk document kan per brief of per bode worden verzonden wanneer het bijvoorbeeld op cd-rom werd opgesteld of via elektronische middelen, eventueel met behulp van het internet, worden overgemaakt.

Français

un tel document peut être envoyé par lettre ou par porteur, s'il est par exemple établi sur un cd rom, ou être transmis par des moyens électroniques, en recourant par exemple à internet.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

informatie en verzoeken tot het bijwonen van hoorzittingen van de ecb of, in voorkomende gevallen, de bevoegde nationale centrale bank, worden aan de geadresseerden toegezonden per aangetekende post met ontvangstbevestiging, of worden per bode overhandigd tegen verstrekking van een ontvangstbewijs.

Français

tous les avis et convocations relatifs aux auditions émanant de la bce ou de la banque centrale nationale compétente, selon le cas, sont adressés à leurs destinataires par courrier recommandé avec accusé de réception, ou remis par porteur contre décharge.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de regering kan, na twee opeenvolgende waarschuwingen verstuurd per aangetekende brief met ontvangstmelding of per bode tegen afgifte van een ontvangstbewijs, een of meer commissarissen gelasten zich ter plaatse te begeven, teneinde de gevraagde inlichtingen of opmerkingen in te zamelen of een op een overheid van een meergemeentezone rustende verplichting na te komen.

Français

après deux avertissements consécutifs et transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis par porteur contre récépissé, le gouvernement peut charger un ou plusieurs commissaires de se rendre sur place aux fins de recueillir les informations ou les observations demandées ou d'exécuter une obligation qui s'impose à une autorité communale ou à une autorité d'une zone pluricommunale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bod

Français

dbo

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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