Vous avez cherché: principieel akkoorden (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

principieel akkoorden

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

principieel akkoord

Français

accord de fond

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

13° principieel akkoord :

Français

13° accord de principe :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° een principieel akkoord;

Français

1° un accord de principe;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk i. - principieel akkoord

Français

chapitre ier. - l'accord de principe

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. - het principieel akkoord

Français

chapitre ii. - l'accord de principe

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk i. - principieel akkoord voor de oprichting

Français

chapitre ier. - l'accord de principe à la création

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het principieel akkoord heeft een geldigheidsduur van één jaar.

Français

l'accord de principe a une durée de validité d'une année.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gehele of gedeeltelijke weigering van een principieel akkoord;

Français

de refus général ou partiel d'un accord de principe;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van deze termijn vervalt het principieel akkoord.

Français

passé ce délai, l'accord de principe devient caduc.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze aanvraag van principieel akkoord omvat de volgende documenten :

Français

cette demande d'accord de principe comprend les documents suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de weigering en de intrekking van het principieel akkoord;

Français

1° le refus et le retrait de l'accord de principe;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvrager dient bij het bestuur een aanvraag om principieel akkoord in.

Français

le demandeur introduit auprès de l'administration une demande d'accord de principe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de aanvraag om principieel akkoord worden de volgende documenten gevoegd :

Français

la demande comprend les documents suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aard en het bedrag van de investering en de datum van het principieel akkoord;

Français

la nature et le montant de l'investissement ainsi que la date de l'accord de principe;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de beslissing tot gehele of gedeeltelijke weigering van een principieel akkoord;

Français

1° la décision de refus général ou partiel d'un accord de principe;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° voor de diensten voor opvanggezinnen heeft het principieel akkoord een geldigheidsduur van één jaar.

Français

2° pour les services de familles d'accueil, l'accord de principe a une durée de validité d'un an.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eg 5-1990, punt 1.2.33 • principieel akkoord van de raad: bull.

Français

ce 51990, point 1.2.33 accord de principe du conseil: bull.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

§ 2. k & g kan het principieel akkoord eenzijdig intrekken in de volgende gevallen :

Français

dans les cas suivants, k & g peut retirer unilatéralement l'accord de principe :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

raad van dat protocol: principieel akkoord en goed­keuring van een besluit (-» punt 2.1.224);

Français

présidence: mme e. cresson, ministre des affaires européennes de la république fran­ çaise.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

als daarentegen geen begin van uitvoering plaatsvindt binnen dezelfde termijnen is (zal) het principieel akkoord vervallen.

Français

si par contre il n'y a pas de commencement d'exécution dans les mêmes délais, l'accord de principe est ou sera périmé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
8,043,651,275 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK