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Néerlandais

ontlenen

Français

emprunter

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

ontlenen aan

Français

emprunter à

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

een recht ontlenen

Français

ouvrir un droit

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

commentaar zaken afdwingbare communautaire rechten kunnen ontlenen?

Français

commentaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

die zelf rechthebbenden zijn of aan deze overeenkomsten rechten ontlenen, of

Français

sont titulaires de ces droits ou bénéficiaires de ces contrats, ou

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

a ) die zelf rechthebbenden zijn of aan deze overeenkomsten rechten ontlenen, of

Français

a ) qui sont titulaires de ces droits ou bénéficiaires de ces contrats ou

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

a) die zelf rechthebbenden zijn of aan deze overeenkom sten rechten ontlenen, of

Français

b) des droits ou des contrats qui confèrent une influence déterminante sur la composition, les délibérations ou les décisions des organes d'une entreprise.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

wanneer zij een aandeelbewijs bezitten, kunnen zij daaraan geen rechten meer ontlenen.

Français

l'entreprise dominante du groupe peut acquérir, à divers moments, cette participation de 90% ou plus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

rechten kunnen ontlenen waarop zij zich voorde rechter van een lidstaat kunnen beroepen.

Français

cas contraire, elle doit renvoyer l’affaire au tpice qui est lié par la décision juridique dela cjce.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het eu-recht omvat een aantal bindende eisen waaraan aandeelhouders rechten ontlenen.

Français

le droit communautaire contient un certain nombre d’exigences impératives qui confèrent des droits aux actionnaires.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

1) aan wie deze rechten toebehoren of die onmiddellijk aan deze over eenkomsten rechten ontlenen ;

Français

1) sont titulaires de ces droits ou bénéficiaires de ces contrats,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

en omdat het om een internationale overeenkomst gaat, kan de reiziger niet rechtstreeks rechten ontlenen aan de civ.

Français

enfin, s’agissant d’une convention internationale, la civ ne créé pas directement de droits pour le voyageur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de meeste communautaire hulp is immers onderdeel van het lomé-verdrag. en daaraan kunnen de armste landen rechten ontlenen.

Français

il continue de bloquer le processus de paix au sahara occidental et vient de lancer une nouvelle vague d'arrestations de syndicalistes, de poursuites contre les journalistes dont le seul tort est d'avoir critiqué le pouvoir.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de gebruiker kan rechten ontlenen aan de richtlijn, bijvoorbeeld het recht op schadeloosstelling als de termijn van zes dagen niet in acht wordt genomen.

Français

la directive confère des droits à l’usager – par exemple, celui‑ci est indemnisé lorsque le délai de six jours n’a pas été respecté.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

2.2 nationale verhaalsprocedures zouden moeten bestaan op de gebieden waarop de burgers en bedrijven rechten aan het eu- recht ontlenen.

Français

2.2 il convient de prévoir des mécanismes nationaux de recours pour tous les domaines dans lesquels le droit de l’ue confère des droits aux citoyens et aux entreprises.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

die, hoewel zij zelf geen rechthebbenden zijn, noch aan deze overeenkomsten rechten ontlenen, de bevoegdheid hebben de daaruit ontstane rechten uit te oefenen.

Français

qui, n'étant pas titulaires de ces droits ou bénéficiaires de ces contrats, ont le pouvoir d'exercer les droits qui en découlent.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Néerlandais

b) die, hoewel zij zelf geen rechthebbenden zijn, noch aan deze overeenkomsten rechten ontlenen, de bevoegdheid hebben de daaruit voortvloeiende rechten uit te oefenen.

Français

a) qui sont titulaires de ces droits ou bénéficiaires de ces contrats

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

waaraan ontlenen wij eigenlijk het recht tot een toekomstige economische exploitatie van antarctica ?

Français

le président n'est pas tenu non plus de savoir où se trouve le conseil, mais si cela vous intéresse, je le fais volontiers demander.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de artikelen 12, 13 en 14 laten onverlet zowel de verhouding tussen de afzender en de geadresseerde onderling als de verhouding tussen derden die hun rechten ontlenen aan de afzender of de geadresseerde.

Français

les articles 12, 13 et 14 ne portent préjudice ni aux rapports entre l'expéditeur et le destinataire, ni aux rapports mutuels des tierces parties dont les droits proviennent de l'expéditeur ou du destinataire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de bur­gers van de gemeenschap kunnen aan deze verklaringen weliswaar geen directe rechten ontlenen, maar als algemene erkenning van de grondrechten op gemeenschapsniveau zijn deze verklaringen uit politiek en juri­disch oogpunt van groot belang.

Français

sur cette base, la cour a peu à peu reconnu certains droits fondamentaux et les a introduits dans l'ordre juridique communautaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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