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regularisaties

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

e. regularisaties

Français

e. la question des régularisations

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afdeling 1. - regularisaties

Français

section 1 re . - régularisations

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dienst humanitaire regularisaties

Français

service des régularisations humanitaires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

situering van de commissie voor regularisaties

Français

positionnement de la commission pour les régularisations

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ix. - bestaande vergunningen en regularisaties

Français

chapitre ix. - licences existantes et régularisations

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regularisaties zijn in bepaalde nationale contexten noodzakelijk.

Français

les régularisations sont nécessaires dans certains contextes nationaux.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dezelfde termijn geldt voor het versturen van regularisaties.

Français

le même délai sera respecté pour l'envoi des régularisations.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beginsel 11 – duurzaam en doeltreffend terugkeerbeleid – regularisaties

Français

principe n° 11 - politique de retour durable et efficace - régularisations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regularisaties (artikel 88, §2, 2°, b) ars)

Français

régularisations (article 88, §2, 2°, b) du r.g.s.)

Dernière mise à jour : 2012-01-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vanaf 16 maart kan de cel regularisaties bereikt worden op :

Français

a partir du 16 mars, la cellule régularisations peut être jointe à :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij regularisaties komt informatie beschikbaar over de omvang van deze groep.

Français

les régularisations peuvent fournir des informations sur cette population.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de cel regularisaties kan tot en met 15 maart bereikt worden op :

Français

la cellule régularisations peut être jointe jusqu'au 15 mars à :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

regularisaties van achterstallige lonen zullen met terugwerkende kracht uitbetaald worden.

Français

les régularisations d'arriérés salariaux seront payées avec effet rétroactif.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij moet daarom ook een eventuele adreswijziging onmiddellijk melden aan de cel regularisaties.

Français

un changement d'adresse doit donc immédiatement être signalé à la cellule régularisations.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

beslissingen inzake gelijkstelling, voortgezette verzekering en de regularisaties van gewezen kolonisten.

Français

décisions en matière d'assimilation, d'assurance continuée et de régularisation d'anciens colons.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

controle op de regularisaties van de foute gevallen van verzekeringsplicht die zijn medegedeeld door de rsz;

Français

contrôle sur les régularisations des assujettissements erronés transmis par l'onss;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze documenten en bewijzen mogen rechtstreeks gestuurd worden naar de dienst vreemdelingenzaken, cel regularisaties.

Français

ces documents et preuves peuvent être adressés directement à l'office des étrangers, cellule régularisations.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 2. - beslissingen inzake gelijkstelling, voortgezette verzekering en de regularisaties van gewezen kolonisten

Français

section 2. - décisions en matière d'assimilation, d'assurance continuée et de régularisations des anciens colons

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze regularisaties werden beschouwd als een uitbreiding van de ontwikkelingsplannen die voor de betrokken ultraperifere gebieden waren ingediend.

Français

ces régularisations étaient considérées comme une extension des plans de développement qui avaient été présentés pour les régions ultrapériphériques concernées.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze kredietgevers hebben daarom inventariscontroles uitgevoerd, hetgeen tot meer regularisaties van betalingsachterstanden heeft geleid dan in het verleden.

Français

ces prêteurs ont dès lors procédé à des contrôles d'inventaire ce qui a entraîné plus de régularisations de défauts de paiement que par le passé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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