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Néerlandais

onder lokaal moet worden verstaan, een ingerichte en uitgeruste ruimte, waarin de revalidanten individuele behandelingen ondergaan.

Français

par local, il y a lieu d'entendre un espace aménagé et équipé dans lequel les handicapés font l'objet de traitements individuels.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de periodes van inactiviteit van het centrum of de dienst voor revalidatie in de loop van het voorgaande kwartaal, inzonderheid de periodes die te wijten zijn aan vakantie, vormen geen beletsel voor de toekenning van de driemaandelijkse toelage voorzover deze periode van inactiviteit zich rechtvaardigt, inzonderheid gelet op de voorwaarden van erkenning waaraan het centrum of de dienst voor revalidatie moet beantwoorden en op de categorieën revalidanten naar wie het centrum of de dienst voor revalidatie zich richt.

Français

les périodes d'inactivité du centre ou service au cours du trimestre précédent, notamment celles qui sont dues aux vacances, ne font pas obstacle à l'octroi de la subvention trimestrielle pour autant que ces périodes d'inactivité se justifient eu égard, notamment, aux conditions d'agrément auxquelles le centre ou service doit répondre et aux diverses catégories de patients auxquels il s'adresse.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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