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rustende

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

rustende gang

Français

échappement à repos

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rustende tumor

Français

tremblement de repos

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

op bogen rustende muur

Français

tympan

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op grond rustende schuldenlast

Français

endettement foncier

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op de werkgever rustende verplichtingen:

Français

la législation sur les déchets contient quelques dispositions à la relatives à la protection du travailleur et il existe des lois particulières dans ce domaine non spécifié

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet is haar rustende verplichtingen nagekomen;

Français

la réponse aux questions posées est susceptible d'avoir des conséquences sur l'issue du litige au principal, en sorte que ces questions sont recevables.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet tegemoetkomt aan de op haar rustende bewijslast

Français

ne défère pas à la charge de la preuve qui lui incombe

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

krachtens die richtlijn op haar rustende verplichtingen;

Français

autres griefs et moyens invoqués par la requérante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rustende op zetels met goud en edelgesteenten versierd.

Français

sur des lits ornés [d'or et de pierreries],

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

j ) enige andere op de concessiehouder rustende verplichting.

Français

j) à toute autre obligation incombant au concessionnaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-28
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

conclusies richtlijn op hem rustende verplichtingen niet is nagekomen;

Français

il s'ensuit qu'il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions en carence.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de algemene regels en de op de lidstaten rustende verplichtingen;

Français

des règles générales et obligations incombant aux États membres;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de krachtens deze richtlijn op haar rustende verplichtingen niet is nagekomen.

Français

sur le fond transposer l'article 5, troisième phrase, de cette directive, et

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 25 bundelt de diverse op de lidstaten rustende rapportageverplichtingen.

Français

l'article 25 regroupe toutes les dispositions relatives aux informations à communiquer par les États membres.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eg-verdrag en deze richtlijnen op haar rustende verplichtingen niet is nagekomen.

Français

«manquement d'État - directives 90/388/cee et 96/2/ce - marché des services télécommunications — communications mobiles et personnelles» (sixième chambre) incombent en vertu du traité ce et desdites directives.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 28 eg) en volgende, op hem rustende verplichtingen niet is nagekomen.

Français

83/189/cee du conseil, du 28 mars 1983, prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques, telle que modifiée par la directive 88/182/cee du conseil, du 22 mars 1988.»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

adefovirdifosfaat heeft een intracellulaire halfwaardetijd van 12 tot 36 uur in geactiveerde en rustende lymfocyten.

Français

l’adéfovir diphopshate a une demi-vie intracellulaire comprise entre 12 et 36 heures dans les lymphocytes activés et au repos.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bepaling laat de krachtens artikel 17 op de marktdeelnemers rustende verplichting tot samenwerking onverlet.

Français

cette disposition est sans préjudice du devoir de collaboration des opérateurs économiques en vertu de l'article 17.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

1), de krachtens het eeg-verdrag op haar rustende verplichtingen niet is nagekomen.

Français

si nécessaire, une indemnisation appropriée de la perte du quota doit être octroyée au preneur sortant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de uitsluiting tast de krachtens het internationaal recht op de lidstaten rustende verplichtingen op geen enkele wijze aan.

Français

l'application de l'exclusion n'affecte en rien les obligations qui incombent aux États membres en vertu du droit international.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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