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sacharosestroop

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sirop de saccharose

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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a) aan fabrikanten van sacharosestroop of distilleerders:

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a) à tout fabricant de sirop de saccharose ou à tout distillateur:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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de verklaring wordt door de suikerrietproducent en de fabrikant van de sacharosestroop of de distilleerder ondertekend.

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les aides sont versées chaque année pour les quantités de canne transformées directement en sirop de saccharose ou en rhum agricole pour lesquelles le fabricant de sirop de saccharose ou le distillateur apporte la preuve qu'il a payé aux producteurs de canne concernés le prix minimal visé à l'article 2.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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wanneer het basisproduct sacharosestroop is, wordt de aanpassing vastgesteld overeenkomstig lid 4 en artikel 6.

Français

lorsque le produit de base est un sirop de saccharose, l'ajustement est établi conformément au paragraphe 4 du présent article et à l'article 6.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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- sacharosestroop en invertsuikerstroop die zijn vervaardigd van suikerbieten en een zuiverheid van ten minste 70 % hebben,

Français

- sirops de saccharose ou de sucre inverti, d'une pureté d'au moins 70 % et produits à partir de betteraves à sucre,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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i) sacharosestroop of invertsuikerstroop die is vervaardigd van suikerbieten en een zuiverheid van ten minste 70 % heeft,

Français

i) sirops de saccharose ou de sucre inverti, d'une pureté d'au moins 70 % et produits à partir de betteraves à sucre;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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i) sacharosestroop met een zuiverheid van minder dan 75 % die voor de bereiding van aperitieven wordt gebruikt, produceren, of

Français

i) du sirop de saccharose d'une pureté inférieure à 75 % utilisé pour la fabrication de boissons apéritives, ou

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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de productierestitutie die wordt verleend per 100 kg sacharosestroop is gelijk aan een honderdste van de restitutie die van toepassing is bij gebruik van witte suiker, vermenigvuldigd met:

Français

le montant de la restitution à la production accordée par 100 kilogrammes de sirop de saccharose est égal au centième de celui qui est applicable dans le cas d'une utilisation de sucre blanc, multiplié par:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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als de fabrikant van de sacharosestroop of de distil leerder door hemzelf geteeld suikerriet verwerkt, voert hij een afzonderlijke boekhouding voor de hoeveelheden suikerriet díe van zijn eigen bedrijf afkomstig zijn.

Français

dans le cas d'une production en faire valoir direct, le fabricant de sirop ou le distillateur tient une comptabilité matières séparée pour les quantités de canne provenant de sa propre exploitation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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- hoeveelheden sacharosestroop, uitgedrukt in witte suiker, van de gn-codes 17026090, 17029060, 17029071, 17029099 en 21069059,

Français

- de sirops de saccharose exprimées en sucre blanc relevant des codes nc 17026090, 17029060, 17029071, 17029099 et 21069059,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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- voor elke stroopfabriek of distilleerderij, het bedrag van de ontvangen steun en de geproduceerde hoeveelheid suiker- of sacharosestroop en "rhum agricole".

Français

- le montant des aides et des quantités de sirop de sucre ou de saccharose ou de rhum agricole par chacune des fabriques et distilleries,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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(3) om tot een harmonische en doeltreffende toepassing van de quotaregeling in de gemeenschap te komen, dient zowel voor sacharosestroop als voor isoglucose en inulinestroop de methode voor de constatering van de productie te worden bepaald.

Français

(3) il y a lieu, afin de permettre une application harmonieuse et efficace du régime des quotas dans la communauté, de fixer la méthode de constatation de la production tant pour les sirops de saccharose que pour l'isoglucose et pour le sirop d'inuline.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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(9) in artikel 17 van verordening (eg) nr. 1452/2001 en in artikel 18 van verordening (eg) nr. 1453/2001 is bepaald dat de gemeenschap steun verleent voor de directe verwerking van in de franse overzeese departementen en op madeira geteeld suikerriet tot suikerstroop, sacharosestroop of%quot%rhum agricole%quot%.

Français

(9) l'article 17 du règlement (ce) n° 1452/2001 et l'article 18 du règlement (ce) n° 1453/2001 disposent l'octroi d'une aide communautaire à la transformation directe de la canne produite dans les départements français d'outre-mer et à madère en sirop de sucre ou de saccharose, ou en rhum agricole.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Référence: Anonyme

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