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tenietgegaan

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Néerlandais

tenietgegaan pensioen

Français

pension éteinte

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ofwel de verbintenissen van de consument zijn tenietgegaan. »

Français

soit les obligations du consommateur sont éteintes. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« (...) gestolen, verloren of tenietgegaan is (...). »

Français

« (...) a été volée, perdue ou détruite (...). »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij één daarvan is de oesterteelt tenietgegaan ten gevolge van overexploitatie en beheersproblemen.

Français

pour l'une d'elles, on a assisté à un déclin de l'ostréiculture dû à une surexploitation et à des problèmes de gestion.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de zekerheid wordt door de douaneautoriteiten vrijgegeven wanneer de douaneschuld is tenietgegaan of niet meer kan ontstaan.

Français

les autorités douanières libèrent la garantie dès que la dette douanière pour laquelle elle a été fournie est éteinte ou n'est plus susceptible de prendre naissance.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zodra de douaneschuld is tenietgegaan of niet meer kan ontstaan, dient de zekerheid onmiddellijk te worden vrijgegeven.

Français

dès que la dette douanière est éteinte ou n'est plus susceptible de prendre naissance, la garantie doit être immédiatement libérée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de zekerheid kan niet worden vrijgegeven zolang de douaneschuld waarvoor zij werd gesteld, niet is tenietgegaan of nog kan ontstaan.

Français

la garantie ne peut être libérée aussi longtemps, que la dette douanière pour laquelle elle a été fournie n'est pas éteinte ou est susceptible de prendre naissance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het pvc-arrest van het hof betrof immers niet de nonexistentie van de polypropyleenbeschikking en heeft daarom niet tot gevolg, dat het belang van dsm bij vaststelling van die nonexistentie is tenietgegaan.

Français

en effet, ainsi que la cour l'a itérativement jugé, si les motifs d'un arrêt du tribunal révèlent une violation du droit communautaire, mais que son dispositif apparaît fondé pour d'autres motifs de droit, le pourvoi doit être rejeté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

als overeenkomstig artikel 32, § 1 wordt aangetoond dat de kentekenplaat waaronder het voertuig is ingeschreven verloren, gestolen of tenietgegaan is, wordt het voertuig heringeschreven.

Français

s'il est prouvé conformément à l'article 32, § 1er que la marque d'immatriculation sous laquelle le véhicule est immatriculé a été perdue, volée on détruite, le véhicule est réimmatriculé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« indien slechts een deel van het meerdelig kentekenbewijs verloren, gestolen of tenietgegaan is, wordt alleen tegen inlevering van het overgebleven deel een duplicaat uitgereikt. »

Français

« si une partie seulement du certificat en plusieurs parties a été perdue, volée ou détruite, un duplicata n'est délivré que contre remise de la partie restante. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1. de zekerheid kan niet worden vrijgegeven zolang de douaneschuld waarvoor zij werd gesteld, niet is tenietgegaan of nog kan ontstaan. zodra de douaneschuld is tenietgegaan of niet meer kan ontstaan, dient de zekerheid onmiddellijk te worden vrijgegeven.

Français

1. la garantie ne peut être libérée aussi longtemps, que la dette douanière pour laquelle elle a été fournie n'est pas éteinte ou est susceptible de prendre naissance. dès que la dette douanière est éteinte ou n'est plus susceptible de prendre naissance, la garantie doit être immédiatement libérée.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in geval van inbeslagneming en verbeurdverklaring wordt de douaneschuld voor de strafwetgeving die van toepassing is op inbreuken op de douanewetgeving evenwel geacht niet te zijn tenietgegaan indien de strafwetgeving van een lid-staat bepaalt dat de douanerechten als grondslag dienen voor de vaststelling van sancties, of indien het bestaan van een douaneschuld een grond vormt tot strafvervolging.

Français

en cas de saisie et confiscation, la dette douanière est cependant, pour les besoins de la législation pénale applicable aux infractions douanières, considérée comme n'étant pas éteinte lorsque la législation pénale d'un État membre prévoit que les droits de douane servent de base à la détermination de sanctions ou que l'existence d'une dette douanière sert de base aux poursuites pénales.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de andere aangewezen zone bleek grote mogelijkheden te bieden voor de produktie van sint-jakobsschelpen, maar deze is tussen 1981 en 1985 volledig tenietgegaan, wellicht ten gevolge van het gebruik van anti-foulingverf in een nabij gelegen aquacultuurbedrijf nadat niet langer gebruik werd gemaakt van deze verf is enige verbetering ingetreden.

Français

l'autre zone avait été désignée parce qu'elle semblait avoir un grand potentiel pour la production de coquilles saint-jaques mais celle-ci a totalement décliné entre 1981 et 1985; ce déclin pourrait être dû à l'utilisation de peinture antifouling dans une exploitation d'aquaculture voisine. a la suite de l'arrêt de l'utilisation de ces peintures, une certaine reprise a été constatée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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