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voor terreinaanlegwerken;
pour des travaux d'amenagement de terrain;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
terreinaanlegwerken (art. 10).
travaux d'aménagement de terrain (art. 10).
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
artikel 10 bevat de opsomming van de terreinaanlegwerken.
l'article 10 contient l'énumération des travaux d'aménagement de terrain.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
dossier voor de aanvraag om een bouwvergunning voor terreinaanlegwerken
dossier de demande de permis de bâtir pour des travaux d'aménagement de terrain
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de medewerking van een architect is niet verplicht voor de hiernavolgende terreinaanlegwerken :
l'intervention d'un architecte n'est pas obligatoire pour les travaux de terrassement suivants :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
hoofdstuk iv. - dossier van de aanvraag voor een stedenbouwkundige vergunning voor terreinaanlegwerken
chapitre iv. - dossier de demande d'autorisation urbanistique pour des travaux d'aménagement de terrain
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
aanstiplijst nr. 3 "dossier voor de aanvraag om een bouwvergunning voor terreinaanlegwerken"
liste de reperes n° 3 "dossier de demande d'un permis de bâtir pour des travaux d'aménagement de terrain.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
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artikel 11 behandelt welke dossierstukken bij een aanvraag voor een bouwvergunning voor dergelijke terreinaanlegwerken dienen te worden gevoegd.
l'article 11 stipule quelles pièces de dossier doivent être jointes à une demande de permis de bâtir pour de tels travaux d'aménagement de terrain.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
wat wordt verstaan onder terreinaanlegwerken, vindt u terug in artikel 10 van het besluit van de vlaamse regering.
vous pouvez retrouver à l'article 10 de l'arrêté du gouvernement flamand ce qui est entendu par travaux d'aménagement de terrain.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de hoofdstukken ii tot en met v bevatten specifieke bepalingen naargelang het gaat om een aanvraag waarvoor een eenvoudige dossiersamenstelling volstaat, een aanvraag voor technische werken, een aanvraag voor terreinaanlegwerken of een aanvraag waarvoor een uitgebreide dossiersamenstelling vereist is.
les chapitres ii jusque et y compris v contiennent des dispositions spécifiques selon qu'il s'agit d'une demande pour laquelle une composition simple de dossier suffit, d'une demande pour des travaux techniques, une demande pour des travaux d'aménagement de terrain ou une demande pour laquelle une composition de dossier élaborée est requise.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
artikel 2 van het besluit dat de dossiersamenstelling vaststelt, bevat de lijst van de werken of handelingen waarvoor een eenvoudige dossiersamenstelling volstaat (aanstiplijst nr. 1), artikel 6 die van de technische werken (aanstiplijst nr. 2), artikel 10 die van de terreinaanlegwerken (aanstiplijst nr. 3).
l'article 2 de l'arrêté fixant la composition du dossier contient la liste des travaux ou actes pour lesquels une composition simple de dossier suffit (liste de repères n° 1), l'article 6 celle des travaux techniques (liste de repères n° 2), l'article 10 celle des travaux d'aménagement de terrain (liste de repères n° 3).
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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