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Néerlandais

toeziende voogd

Français

subrogé tuteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - toeziende voogd

Français

section iii. - du subrogé tuteur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toeziende voogd wordt gehoord.

Français

le subrogé tuteur est entendu.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

toeziend voogd

Français

subrogé tuteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de toeziende voogd houdt toezicht op de voogd.

Français

le subrogé tuteur surveille le tuteur.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Néerlandais

de boedelbeschrijving geschiedt in ieder geval in aanwezigheid van de toeziende voogd.

Français

l'inventaire se fait, en tout cas, en présence du subrogé tuteur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de taken van de toeziende voogd eindigen op hetzelfde tijdstip als de voogdij.

Français

les fonctions du subrogé tuteur cessent à la même époque que la tutelle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

bij het openvallen van de voogdij vervangt de toeziende voogd de voogd niet van rechtswege.

Français

le subrogé tuteur ne remplace pas de plein droit le tuteur lorsque la tutelle devient vacante.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

in geval van adoptie door de voogd wordt de toestemming gegeven door de toeziende voogd.

Français

en cas d'adoption par le tuteur, le consentement est donné par le subrogé tuteur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de vrederechter beslist na de minderjarige, de voogd en de toeziende voogd te hebben gehoord.

Français

le juge de paix statue après avoir entendu le mineur, le tuteur et le subrogé tuteur.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de toeziende voogd vertegenwoordigt de minderjarige wanneer de belangen van deze laatste tegengesteld zijn aan die van de voogd.

Français

le subrogé tuteur représente le mineur lorsque les intérêts de celui-ci sont en opposition avec ceux du tuteur.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

bij elke voogdij is er een toeziende voogd die de vrederechter benoemt nadat hij zich verzekerd heeft van zijn aanvaarding.

Français

dans toute tutelle, il y a un subrogé tuteur que le juge de paix nomme après s'être assuré de son acceptation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de voogd en de toeziende voogd dienen daartoe een verzoek in bij de jeugdrechtbank, die optreedt overeenkomstig artikel 477.

Français

le tuteur et le subrogé tuteur présentent requête au tribunal de la jeunesse qui procède conformément à l'article 477.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

de toeziende voogd moet op eigen verantwoordelijkheid erover waken dat de inschrijving wettig op de goederen van de voogd wordt genomen.

Français

le subrogé tuteur est tenu, sous sa responsabilité personnelle, de veiller à ce que l'inscription soit valablement prise sur les biens du tuteur.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

in alle gevallen waarin met betrekking tot de voogdij een boedelbeschrijving wordt opgemaakt, geschiedt zulks in aanwezigheid van de toeziende voogd.

Français

dans tous les cas où il est procédé à un inventaire en matière de tutelle, celui-ci est fait en présence du subrogé tuteur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de goedkeuring van de rekening doet geenszins afbreuk aan de aansprakelijkheidsvorderingen die de minderjarige tegen de voogd en tegen de toeziende voogd kan instellen.

Français

l'approbation du compte ne préjudicie point aux actions en responsabilité qui peuvent appartenir au mineur contre le tuteur et le subrogé tuteur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de minderjarige die geen ouders heeft en die vijftien jaar oud is, kan worden ontvoogd indien de voogd en de toeziende voogd hem daartoe geschikt oordelen.

Français

le mineur qui n'a ni père ni mère et qui est âgé de quinze ans peut être émancipé si le tuteur et le subrogé tuteur l'en jugent capable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de curator van de ontvoogde minderjarige en de toeziende voogd zijn eveneens tegenwoordig, zonder dat de strijdigheid van belangen tussen hen en de minderjarigen grond oplevert tot vervanging.

Français

le curateur du mineur émancipé et le subrogé tuteur y assistent pareillement, sans que l'opposition d'intérêt entre eux et les mineurs donne lieu à remplacement.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de personen van wie het kind afstamt, de voogd en de toeziende voogd en de personen die een ouderlijke functie uitoefenen of de familiekring vormen waarin het kind leeft;

Français

les personnes avec qui l'enfant est dans un lien de filiation, le tuteur et le protuteur et les personnes exerçant une fonction parentale ou composant le milieu familial de vie de l'enfant;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bepalingen van paragraaf 1, 2° tot 5°, zijn evenwel niet van toepassing bij de benoeming van een voogd ad hoc of van een toeziende voogd ad hoc.

Français

les dispositions du § 1er, 2° à 5°, ne sont toutefois pas applicables en cas de nomination d'un tuteur ad hoc ou d'un subrogé tuteur ad hoc.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

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