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Dutch

French

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Dutch

uit hoofde van overeenkomst

French

 

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

mededelingen uit hoofde van deze overeenkomst

Français

communications faites en vertu du présent accord

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ix. mededelingen uit hoofde van deze overeenkomst

Français

ix. communications faites en vertu du présent accord

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uit hoofde van art.

Français

les districts et les régions

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

verslag uit hoofde van

Français

rapport établi en fonction de

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

100,00 uit hoofde van

Français

100,00 remboursables sur prêts en cours :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uit hoofde van het kind :

Français

dans le chef de l'enfant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uit hoofde van een overeenkomst met de gemeenschappelijke tolken­conferentie­

Français

disquette: liste des profils professionnels de la ce au niveau des ouvriers et em ployés qualifiés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uit hoofde van de begroting

Français

au titre du budget

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit hoofde van artikel 56.

Français

au titre de l'article 56, paragraphe 1. point c). et paragraphe 2. point b). du traité ceca.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit hoofde van de beoordelingsbepalingen;

Français

conformément aux dispositions régissant l'évaluation,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

208,6 ■▲ uit hoofde van het

Français

operations au titre du "guichet

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

uit hoofde van oorlog :

Français

2° pour cause de guerre :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kredieten uit hoofde van margestortingen

Français

appels de marge versés

Dernière mise à jour : 2017-04-28
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

financiële steun uit hoofde van...

Français

soutien financier au titre de...

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verplichtingen uit hoofde van repotransacties;

Français

engagements correspondant à des opérations de mise en pension;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit hoofde van deze overeenkomst worden echter geen certificaten afgegeven.

Français

cet accord ne permet toutefois pas de délivrer des certifications.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deposito's uit hoofde van margestortingen

Français

appels de marge reçus

Dernière mise à jour : 2017-04-28
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verplichtingen uit hoofde van andere overeenkomsten

Français

obligations imposées dans le cadre d'autres accords

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

raadplegingsvereisten uit hoofde van internationale overeenkomsten;

Français

exigences en matière de consultation en vertu des conventions internationales

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

premies uit hoofde van overeenkomsten met winstdeling,

Français

primes de contrats avec participation aux bénéfices;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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