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uitgiftepremies

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primes d'émission

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

aan het kapitaal en aan de uitgiftepremies

Français

au capital et aux primes d'émission

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° verhoging van de uitgiftepremies (bron :

Français

2° augmentation des primes d'émission (source :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

af te lossen uitgiftepremies uitgestelde positieve wisselkoersverschillen

Français

différences positives de change différées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

" het gestort kapitaal omvat mede de uitgiftepremies.

Français

" les primes d'émission sont assimilées à du capital libéré.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: Rstephan67
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Néerlandais

1° het gestorte maatschappelijk kapitaal, verhoogd met uitgiftepremies;

Français

1° le capital social libéré, majoré des primes d'émission;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

verschuldigde provisies op verstrekte leningen af te lossen uitgiftepremies uitgestelde positieve wisselkoersverschillen

Français

intérêts courus sur emprunts et lignes de crédit commissions courues sur prêts prime d'émission à amortir différences positives de change différées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

uitgiftepremies met betrekking tot obligaties, kasbons of andere effecten van leningen uitgegeven vanaf 1 december 1962.

Français

3° primes d'émission afférentes à des obligations, bons de caisse ou autres titres représentatifs d'emprunts émis à partir du 1er décembre 1962.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

(het gestort kapitaal omvat mede, onder dezelfde voorwaarde en in dezelfde mate als het maatschappelijk kapitaal, de uitgiftepremies.)

Français

(les primes d'émission sont assimilées à du capital libéré à la même condition et dans la même mesure que le capital social.)

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Néerlandais

de kapitaalverhoging kan ook geschieden door incorporatie van de beschikbare of niet-beschikbare reserves, met of zonder uitgifte van nieuwe aandelen, of door incorporatie van de uitgiftepremies.

Français

l'augmentation de capital peut également être réalisée par incorporation de réserves disponibles ou non disponibles, avec ou sans émission de titres nouveaux, ou par incorporation de primes d'émission.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

(2°bis gehele of gedeeltelijke terugbetalingen van uitgiftepremies, onder dezelfde voorwaarde en in dezelfde mate als de terugbetalingen van maatschappelijk kapitaal;)

Français

(2°bis les remboursements totaux ou partiels de primes d'émission à la même condition et dans la même mesure que les remboursements de capital social;)

Dernière mise à jour : 2016-08-13
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Néerlandais

de herwaarderingsmeerwaarden die geboekt werden voor het eerste boekjaar waarop voor een vennootschap de bepalingen van deze titel van toepassing zijn evenals de uitgiftepremies die ontvangen en de kapitaalsubsidies die bekomen werden voor datzelfde boekjaar moeten in de jaarrekening slechts opgenomen worden voor zover ze nog als zodanig in de boekhouding van de vennootschap voorkwamen op het einde van het voorafgaande boekjaar.

Français

les plus-values de réévaluation actées antérieurement au premier exercice auquel s'appliquent pour une société les dispositions du présent titre ainsi que les primes d'émission perçues et les subsides en capital obtenus antérieurement à ce même exercice ne doivent être mentionnés dans les comptes annuels que dans la mesure où ils figuraient encore comme tels dans la comptabilité de la société au terme de l'exercice précédent.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze kapitaalverhoging kan, binnen de ruimste grenzen van wat wettelijk is toegestaan, eender welke vorm aannemen, met inbegrip van inbrengen in geld of in natura al dan niet met uitgiftepremie, de omzetting van reserves en uitgiftepremies.

Français

pareille augmentation de capital peut prendre toute forme, en ce compris des apports en espèces ou en nature, avec ou sans prime d'émission, l'incorporation de réserves et de primes d'émission, chacune dans la mesure la plus large permise par la loi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de uitgiftepremies die betrekking hebben op de lineaire obligaties uitgegeven vóór 31 december 2001, geboekt op de thesaurierekening 10.65.01.06 en, in functie van de looptijd van de betrokken leningen, prorata temporis verdeeld per begrotingsjaar, worden respectievelijk aangewend voor de betaling van budgettaire interestuitgaven van de rijksschuld of ten laste gelegd van de begroting, bovenop de interestuitgaven, naargelang zij een winst of een verlies vormen voor de schatkist.

Français

les primes d'émission afférentes aux obligations linéaires émises avant le 31 décembre 2001, comptabilisées sur le compte de trésorerie 10.65.01.06 et fractionnées par année budgétaire, prorata temporis en fonction de la durée des emprunts qui les ont générées, sont respectivement affectées aux dépenses budgétaires d'intérêt de la dette publique ou portées à charge du budget, complémentairement aux dépenses d'intérêt, selon qu'elles constituent un gain ou une perte pour le trésor.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: Rstephan67

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