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uitkering erfgenaam

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

erfgenaam

Français

droit des successions

Dernière mise à jour : 2013-09-15
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de erfgenaam

Français

l'héritier / le groupe w

Dernière mise à jour : 2013-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

mede-erfgenaam

Français

cohéritier

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bezwaarde erfgenaam

Français

grevé de substitution

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

laten als erfgenaam

Français

laisser comme héritier

Dernière mise à jour : 2019-01-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

erfgenaam onder voorrecht

Français

héritier bénéficiaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ondergetekenden wettige erfgenaam

Français

soussigné

Dernière mise à jour : 2009-09-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de erfgenaam heeft dezelfde plicht.

Français

même obligation pour l'héritier.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vorderingen van de erfgenaam op de nalatenschap

Français

droits à recueillir la succession

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de erkenning van de hoedanigheid van erfgenaam waarborgen

Français

assurer la reconnaissance du statut d’héritier

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de successierechten treffen de verrijking van de erfgenaam.

Français

les droits de succession frappent l'enrichissement de l'héritier.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mijnheer elsässer, erfgenaam van de architect van de grossmarkthalle,

Français

monsieur le descendant de l’architecte de la großmarkthalle, monsieur elsaesser,

Dernière mise à jour : 2017-04-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indien verscheidene personen samen de begrafeniskosten hebben gedragen, wordt de uitkering betaald aan de overlevende echtgenoot of, bij diens ontstentenis, aan de in graad dichtste erfgenaam.

Français

si plusieurs personnes ont supporté ensemble les frais funéraires, l'allocation est payée au conjoint survivant ou, à défaut, à l'héritier au degré le plus rapproché.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in geval van overlijden, faillissement, kennelijk onvermogen of onbekwaamverklaring van een vennoot, hebben zijn erfgenamen, schuldeisers of vertegenwoordigers recht op uitkering van de waarde van zijn aandeel overeenkomstig artikel 374.

Français

en cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou représentants, recouvrent la valeur de ses parts de la manière déterminée par l'article 374.

Dernière mise à jour : 2013-04-09
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

uitkeringen.

Français

rentes.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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