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uitleg of duiding

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Néerlandais

6° eventueel uitleg of informatie voor de deelnemer.

Français

6° éventuellement des éléments explicatifs ou informatifs destinés au participant.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

inzage, uitleg of mededeling in afschrift van een bestuursdocument geschiedt op aanvraag.

Français

la consultation d'un document administratif, les explications y relatives ou sa communication sous forme de copie ont lieu sur demande.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het voorstel wordt geen adequate uitleg of motivering voor deze kennelijk selectieve aanpak gegeven.

Français

cette sélection apparente n'est ni expliquée, ni justifiée convenablement dans la proposition actuelle.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aanvraag tot inzage, uitleg of het ontvangen van een kopie van een milieu-informatie.

Français

la demande de consultation, d'explication ou de communication sous forme de copie d'une information environnementale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het doet op verzoek van nationale rechtbanken uitspraak over de uitleg of geldigheid van bepalingen van het eu-recht.

Français

le médiateur européen est habilité à recevoir de la part des citoyens de l’union, ou des personnes physiques ou morales résidant dans les États membres, les plaintes relatives à une mauvaise administration dans l’action des institutions ou des organes de l’ue (à l’exclusion de la cour de justice ou du tribunal).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij kan om uitleg of informatie van de bestuurders verzoeken en verificaties uitvoeren die hem bij de uitoefening van zijn mandaat nodig lijken.

Français

il peut requérir des administrateurs toutes les explications ou informations et procéder à foutes les vérifications qui lui paraissent nécessaires à l'exécution de son mandat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij kan om iedere uitleg of informatie verzoeken en overgaan tot ieder nazicht dat hem noodzakelijk lijkt voor de uitvoering van zijn mandaat.

Français

il peut requérir toutes les explications ou informations et procéder à toutes les vérifications qui lui paraissent nécessaires pour l'exécution de son mandat.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

zij kunnen van elke bestuurder of van elk personeelslid uitleg of inlichtingen eisen en elke verificatie verrichten die hen noodzakelijk lijkt voor de uitoefening van hun mandaat.

Français

ils peuvent requérir de tout administrateur ou membre du personnel des explications ou informations et procéder à toutes les vérifications qui leur paraissent nécessaires à l'exécution de leur mandat.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

hij kan van de overheidsbestuurders, ambtenaren en aangestelden van de overheidsinstelling alle uitleg of informatie vorderen en alle nazicht uitoefenen die noodzakelijk is voor het onderzoek ervan.

Français

il peut requérir des administrateurs publics, des agents et des préposés de l'organisme public toutes les explications ou informations et procéder à toutes les vérifications qui sont nécessaires pour son examen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij mag van de beheersorganen en het personeel van de betrokken luchtvaartmaatschappijen of de betrokken exploitant alle uitleg of informatie eisen en alle verificaties uitvoeren die nodig zijn voor het onderzoek.

Français

il peut requérir des organes d'administration et du personnel des transporteurs aériens ou de l'exploitant concernés toutes les explications ou informations et procéder à toutes les vérifications qui sont nécessaires pour son examen.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

1° aan de persoonlijke levenssfeer, tenzij de betrokken persoon met de inzage, de uitleg of de mededeling in afschrift heeft ingestemd;

Français

1° à la vie privée, sauf si la personne concernée a préalablement donné son accord par écrit à la consultation ou à la communication sous forme de copie;

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

zij doet, op verzoek van de nationale rechter, uitspraak over de uitleg of de geldigheid van de bepalingen van het gemeenschapsrecht (prejudiciële beslissingen).

Français

elle se prononce, à la demande des tribunaux nationaux, sur l'interprétation ou la validité des dispositions du droit communautaire (décisions préjudicielles).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° aan de persoonlijke levenssfeer, tenzij de betrokken persoon voorafgaandelijk en schriftelijk met de inzage, de uitleg of de mededeling in afschrift heeft ingestemd;

Français

1° à la vie privée, sauf si la personne concernée a préalablement donne son accord par écrit à la consultation, l'explication ou à la communication sous forme de copie;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wij hadden niet alleen onvoldoende tijd om de teksten van de commissie te onderzoeken, maar kregen ook geen duidelijke uitleg of cijfergegevens over de gegrondheid van de melk- en suikerquota die aan de ddr werden toegekend.

Français

en effet, monsieur le président, à défaut de mettre à leur portée des sources d'énergie à un prix raisonnable, il n'y aura jamais pour elles de développe ment économique tangible.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

6° het vertrouwelijk karakter van commerciële, intellectuele en industriële gegevens, uitgezonderd indien de betrokkene met de inzage, de uitleg of de mededeling in afschrift ervan heeft ingestemd;

Français

6° au caractère confidentiel de données commerciales, intellectuelles et industrielles, sauf si la personne concernée a consenti avec la communication, l'explication ou la communication par écrit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° als de openbaarmaking afbreuk doet aan het vertrouwelijk karakter van persoonsgegevens met betrekking tot een natuurlijk persoon, tenzij de betrokken persoon met de inzage, de uitleg of de mededeling in afschrift ervan heeft ingestemd;

Français

2° si la divulgation porte atteinte au caractère confidentiel des données à caractère personnel afférentes à une personne physique, à moins que l'intéressé n'ait consenti à la consultation, l'explication ou la communication sous forme de copie;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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