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uitspraak zal plaatsvinden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zal plaatsvinden

Français

aura lieu le 14 septembre

Dernière mise à jour : 2012-10-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

die zal plaatsvinden

Français

cérémonie funérair

Dernière mise à jour : 2023-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

8 lidstaat waar de douaneprocedure zal plaatsvinden

Français

État membre dans lequel une procédure douanière sera effectuée

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eerste revisie zal plaatsvinden in 2016.

Français

la première révision aura lieu en 2016.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de 29e afdelingsvergadering zal plaatsvinden op 16 mei 2001.

Français

la 29ème réunion de la section aura lieu le 16 mai 2001.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3 waarvan de inning later zal plaatsvinden (

Français

3 ultérieurement (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in dat geval wordt in de beslissing de datum vastgesteld waarop de uitspraak zal plaatsvinden.

Français

dans ce cas, elle fixe dans sa décision la date à laquelle il sera statué sur la peine.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de volgende beoordeling zal plaatsvinden in december 2000.

Français

le prochain examen aura lieu en décembre 2000.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de volgende lading van dieren zal plaatsvinden in:

Français

que le prochain chargement d’animaux aura lieu aux lieu, date et heure suivants:

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze uitspraak zal de weg voor verdere maatregelen vrijmaken.

Français

cet arrêt ouvrira aussi la voie à d' autres mesures.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de uitspraak zal op een later tijdstip worden bekendgemaakt.

Français

l'arr ê t sera prononcé à une date ultérieure.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eerste indexering zal plaatsvinden op 1 januari 1998. »

Français

la première indexation interviendra le 1er janvier 1998 »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de formele aanneming zal plaatsvinden tijdens een volgende raadszitting.

Français

l'adoption formelle aura lieu lors d'une session ultérieure du conseil.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij hopen dat de hoge raad op korte termijn duidelijk uitspraak zal doen.

Français

ils espèrent qu'une décision juridique claire sera prise par la cour suprême à bref délai.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij zijn uitspraak zal het arbitragegerecht zich door de beginselen van dit artikel laten leiden.

Français

le tribunal d'artibrage s'inspirera pour statuer des principes énoncés dans le présent article.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ondanks de uitspraak zal de commissie deze zomer verregaande wijzigingen aan de regeling voorstellen.

Français

commission à proposer cet été des modifications é g i m e .

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een verder medisch onderzoek, dat zal plaatsvinden omstreeks …..….(datum)

Français

d'un nouveau contrôle médical, à effectuer vers le …..….…. (date)

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

iedere scheidsrechterlijke uitspraak zal gemotiveerd worden en zal rekening houden met de besluiten van de verschillende partijen.

Français

toute sentence arbitrale sera motivée et répondra aux conclusions des parties.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie vraagt zich natuurlijk ook met enige bezorgdheid af welke gevolgen de uitspraak zal hebben voor de huidige bananenregeling.

Français

peuventils diversifier leurs économies avec le soutien européen?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat omtrent de zaak nr. 1976 uitspraak zal worden gedaan indien de beroepen in de zaken nrs. 2094, 2095 en 2096 worden ingewilligd;

Français

qu'il sera statué sur l'affaire n° 1976 si les recours dans les affaires nos 2094, 2095 et 2096 sont accueillis;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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