Vous avez cherché: uitvoerbelasting (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

uitvoerbelasting

Français

taxe à l'exportation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uitvoerbelasting voor granen

Français

taxe à l'exportation applicable aux céréales

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- uitvoerbelasting niet van toepassing

Français

- uitvoerbelasting niet van toepassing

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor palmvruchten geldt een vaste uitvoerbelasting van 40 %.

Français

la taxe à l’exportation des fruits du palmier est une taxe forfaitaire fixée à 40 %.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de vaststelling van de uitvoerbelasting wordt rekening gehouden met:

Français

le montant de la taxe à l'exportation est fixé compte tenu:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) toepassing van een uitvoerbelasting, waarbij een correctiebedrag kan worden vastgesteld.

Français

a) application d'une taxe à l'exportation. un correctif peut être fixé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gedurende het ot bedroeg de uitvoerbelasting op biodiesel tussen de 2 % en 5 %.

Français

pendant la pe, les exportations de biodiesel étaient taxées à un taux compris entre 2 et 5 %.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in uiterst dringende gevallen wordt door de commissie bij wijze van vrijwaringsmaatregel een uitvoerbelasting toegepast.

Français

une taxe à l'exportation sera appliquée par la commission comme mesure de sauvegarde en cas d'extrême urgence.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor uitvoer in het kader van deze verordening worden noch uitvoerrestituties noch uitvoerbelasting, noch maandelijkse verhogingen toegepast.

Français

pour les exportations réalisées au titre du présent règlement, aucune restitution ni taxe à l'exportation ni majoration mensuelle n'est appliquée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op dit ogenblik past de commissie een uitvoerbelasting op granen uit de europese unie toe omdat wij in theorie een graantekort hebben.

Français

toutefois, la commission a imposé une taxe à l'exportation à partir de l'union européenne car, en théorie, nous manquerions de céréales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ii) de hoeveelheden waarvoor certificaten zijn afgegeven die niet zijn gebruikt, alsmede het bedrag van de restitutie of uitvoerbelasting per code,

Français

ii) les quantités pour lesquelles des certificats ont été délivrés et qui n'ont pas été utilisées, ainsi que le montant de la restitution ou de la taxe à l'exportation par code;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij uitvoer van producten waarop een uitvoerheffing of uitvoerbelasting wordt toegepast die vooraf is vastgesteld of in het kader van een inschrijving is bepaald, wordt geen restitutie verleend.

Français

aucune restitution n'est octroyée pour les exportations faisant l'objet d'un prélèvement à l'exportation ou d'une taxe à l'exportation fixés à l'avance ou déterminés dans le cadre d'une adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wanneer voor een of meer bestanddelen van een samengesteld product vooraf een uitvoerheffing of uitvoerbelasting is vastgesteld, wordt voor dit bestanddeel, respectievelijk voor deze bestanddelen geen restitutie verleend.

Français

lorsque, pour un produit composite, un prélèvement à l'exportation ou une taxe à l'exportation sont fixés à l'avance au titre d'un ou de plusieurs de ses composants, aucune restitution n'est octroyée pour ce ou ces composants.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) toepassing van een uitvoerbelasting, waarbij een correctiebedrag kan worden vastgesteld. de belasting en het correctiebedrag kunnen naar bestemming worden gedifferentieerd;

Français

a) application d'une taxe à l'exportation. un correctif peut être fixé. la taxe ainsi que le correctif peuvent être différenciés suivant la destination;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

%quot%-de hoeveelheid voor elke code, opgesplitst naar bestemming indien de restitutie of uitvoerbelasting verschilt naargelang van de bestemming;%quot%;

Français

«-la quantité pour chaque code ventilée par destination dans le cas où le taux de la restitution ou de la taxe à l'exportation est différencié selon la destination;»

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

voor uitvoer in het kader van deze verordening worden noch uitvoerrestituties, noch uitvoerbelastingen, noch maandelijkse verhogingen toegepast.

Français

pour les exportations réalisées au titre du présent règlement, aucune restitution, ni taxe à l’exportation, ni majoration mensuelle n’est appliquée.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 53
Qualité :

Référence: Anonyme

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,770,831,398 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK