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Néerlandais

uitvoeringsprocedures

Français

procédures de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 6
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Néerlandais

= uitvoeringsprocedures: programmering

Français

= procédures de mise en oeuvre : programmation

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

financieringsvormen en uitvoeringsprocedures

Français

types d’intervention financière et procédures de mise en œuvre

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
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Néerlandais

hoofdstuk 4 : uitvoeringsprocedures

Français

chapitre a : procédures de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

beleidsimplicaties van de uitvoeringsprocedures

Français

incidences politiques des procedures de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

er bestaan de volgende uitvoeringsprocedures.

Français

les règles de procédure applicables dans le domaine de l'exécution sont les suivantes :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

gemeenschappelijke verklaring betreffende de uitvoeringsprocedures

Français

déclaration commune sur les procédures de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
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Néerlandais

bepaalde uitvoeringsprocedures: pb l 319/1993.

Français

certaines modalités d'application: jo 1993, l 319.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

uitvoeringsprocedures van wat voor nieuw milieubureau dan ook.

Français

que cela sera le cas au cours de la présidence irlandaise, d'un siège pour une telle agence.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hij preciseert de uitvoeringsprocedures van deze strategie waarvan

Français

il précise les procédures de mise en œuvre de cette stratégie, dont il rappelle les objectifs essentiels: utiliser tous les instruments de politique commerciale disponibles dans le cadre des obligations existantes, assurer une

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

met betrekking tot de uitvoeringsprocedures en in het bijzonder tot :

Français

en ce qui concerne les procédures de mise en oeuvre, et en particulier :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de uitvoeringsprocedures zijn in beschikking 1999/35/eg 17 vastgelegd.

Français

sa mise en œuvre est dirigée par la décision 99/35/ce 17.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

een vereenvoudiging van de uitvoeringsprocedures voor de structuurfondsen is herhaaldelijk aan de orde gesteld.

Français

la simplification des procédures de mise en œuvre des fonds structurels a été soulevée à plusieurs reprises.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de nieuwe verordening voorziet met name in rationalisering van de programmerings- en uitvoeringsprocedures.

Français

le nouveau règlement prévoit notamment une rationalisation des procédures dans le domaine de la pro grammation et de la mise en œuvre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de koning bepaalt wat dient te worden verstaan onder de gemeenschappelijke uitvoeringsprocedures.)

Français

le roi détermine ce qu'il faut entendre par procédures d'exécution en commun.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

bij het vraagstuk van de taakverdeling tussen de unie en de lidstaten moetenook uitvoeringsprocedures aan de orde komen.

Français

la répartition des tâchesentre l’ue et les États membres devrait également porter sur lesprocédures d’application.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het is ook essentieel om uitvoeringsprocedures vast te stellen die de effectiviteit van de bijstand van de gemeenschap waarborgen.

Français

il faut aussi mettre en place des modalités d'application garantissant l'efficacité de l'aide communautaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de doelstelling, de onderwerpen die de subcomités behandelen en de uitvoeringsprocedures zijn opgenomen in het aangehechte reglement van orde.

Français

l'objectif, les sujets traités par chacun des sous-comités et les modalités de mise en œuvre sont énoncés dans les règlements intérieurs joints en annexe.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de doelstelling, de door de subcomités te behandelen onderwerpen en de uitvoeringsprocedures zijn opgenomen in de aangehechte reglementen van orde.

Français

l'objectif, les sujets traités par chacun des sous-comités et les modalités de mise en œuvre sont énoncés dans les règlements intérieurs joints en annexe.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze evaluatie moet de commissie in het kader van de herziening van de fondsen helpen bij het opstellen van de voorstellen voor uitvoeringsprocedures na 2006.

Français

cette évaluation sera utilisée pour aider la commission, dans le contexte de la réforme des fonds, à élaborer des propositions sur la mise en œuvre des procédures après 2006.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Rstephan67

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