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uitzondering op deze rege

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

eén enkele uitzondering op deze principes :

Français

une seule exception à ces principes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bij wijze van uitzondering op deze regel:

Français

par dérogation à cette règle :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze vergadering is geen uitzondering op deze regel.

Français

celle-ci n’ échappe pas à la règle, mais dans le consensus.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de gemeenschap vormt geen uitzondering op deze regel.

Français

(le parlement décide l'urgence)'

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

is de visserijsector misschien een uitzondering op deze regel?

Français

le monde de la pêcheest-il l’exception à la règle?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

uitzondering op deze regel zijn de directiesecretaris en de programmeur :

Français

les secrétaires de direction et les programmeurs constituent une exception à la règle :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze ontwerprichtlijn is duidelijk geen uitzondering op deze slechte gewoonte.

Français

manifestement cette proposition de directive ne déroge pas à cette fâcheuses habitude.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

als uitzondering op deze algemene regel zou artikel 11, lid 6, van

Français

À titre d'exception à cette règle générale, lorsqu'une autorité chargée

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het vn-gehandicaptenverdrag is wellicht de enige uitzondering op deze regel.

Français

le traité de l'onu pour les personnes handicapées pourrait bien être l'une des seules exceptions positives récentes à cet égard.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als uitzondering op deze regel wordt goud geacht geen inkomsten te genereren.

Français

par exception, l'or est considéré comme ne générant aucun revenu.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

elke uitzondering op deze regel moet door het toezichtcomité worden goedgekeurd en gemotiveerd.

Français

toute exception à cette règle doit faire l'objet d'un accord motivé du comité de suivi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de internationale conferentie over bevolking en ontwikkeling vormt geen uitzondering op deze regel.

Français

la commission est consciente de la situation difficile créée dans la région de linares par les incertitudes au sujet de l'usine santana-suzuki.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een manifeste uitzondering op deze regel vormt het habitattype ‘permanente gletsjers’.

Français

le type d'habitat «glaciers permanents» fait clairement exception à cette règle générale.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een uitzondering op deze regel zal gemaakt worden voor de personeelsleden bekleed met een mandaat.

Français

une exception à cette règle sera faite pour les membres du personnel qui sont revêtus d'un mandat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

artikel 24 van het gemeenschappelijk standpunt voorziet echter in een uitzondering op deze algemene regel.

Français

l'article 24 de la position commune prévoit toutefois une exception à cette règle générale.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de enige uitzondering op deze verordening vormt de oostzee waarvoor speciale internationale regels gelden.

Français

la seule exception à ce règlement est la mer baltique, où d'autres règles internationales spécifiques s'appliquent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

er zijn echter uitzonderingen op deze regel.

Français

il existe cependant des exceptions à cette règle.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

uitzonderingen op deze regels zijn echter mogelijk.

Français

des exceptions sont prévues à ces règles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor de niouwe lid­staten geldt ingevolge het toetredings­verdrag een uitzondering op deze regel (verminderd tarief).

Français

1976 est la deuxième année où les etats membres ont versé aux communautés la totalité des perceptions douanières et agricoles; les nouveaux etats membres font exception à cette règle en application des dispositions du traité d'adhésion (ticket modérateur).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de voornaamste uitzondering op deze regel is de nomenclatuur van de 2-alkyl- of guerbet-alcoholen.

Français

la nomenclature des alcools 2-alkylés ou alcools de guerbet constitue l'exception principale à cette règle.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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