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De: Traduction automatique
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eén enkele uitzondering op deze principes :
une seule exception à ces principes :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
bij wijze van uitzondering op deze regel:
par dérogation à cette règle :
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze vergadering is geen uitzondering op deze regel.
celle-ci n’ échappe pas à la règle, mais dans le consensus.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de gemeenschap vormt geen uitzondering op deze regel.
(le parlement décide l'urgence)'
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
is de visserijsector misschien een uitzondering op deze regel?
le monde de la pêcheest-il l’exception à la règle?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
uitzondering op deze regel zijn de directiesecretaris en de programmeur :
les secrétaires de direction et les programmeurs constituent une exception à la règle :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
deze ontwerprichtlijn is duidelijk geen uitzondering op deze slechte gewoonte.
manifestement cette proposition de directive ne déroge pas à cette fâcheuses habitude.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
als uitzondering op deze algemene regel zou artikel 11, lid 6, van
À titre d'exception à cette règle générale, lorsqu'une autorité chargée
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het vn-gehandicaptenverdrag is wellicht de enige uitzondering op deze regel.
le traité de l'onu pour les personnes handicapées pourrait bien être l'une des seules exceptions positives récentes à cet égard.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
als uitzondering op deze regel wordt goud geacht geen inkomsten te genereren.
par exception, l'or est considéré comme ne générant aucun revenu.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
elke uitzondering op deze regel moet door het toezichtcomité worden goedgekeurd en gemotiveerd.
toute exception à cette règle doit faire l'objet d'un accord motivé du comité de suivi.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de internationale conferentie over bevolking en ontwikkeling vormt geen uitzondering op deze regel.
la commission est consciente de la situation difficile créée dans la région de linares par les incertitudes au sujet de l'usine santana-suzuki.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een manifeste uitzondering op deze regel vormt het habitattype ‘permanente gletsjers’.
le type d'habitat «glaciers permanents» fait clairement exception à cette règle générale.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een uitzondering op deze regel zal gemaakt worden voor de personeelsleden bekleed met een mandaat.
une exception à cette règle sera faite pour les membres du personnel qui sont revêtus d'un mandat.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
artikel 24 van het gemeenschappelijk standpunt voorziet echter in een uitzondering op deze algemene regel.
l'article 24 de la position commune prévoit toutefois une exception à cette règle générale.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de enige uitzondering op deze verordening vormt de oostzee waarvoor speciale internationale regels gelden.
la seule exception à ce règlement est la mer baltique, où d'autres règles internationales spécifiques s'appliquent.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
er zijn echter uitzonderingen op deze regel.
il existe cependant des exceptions à cette règle.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
uitzonderingen op deze regels zijn echter mogelijk.
des exceptions sont prévues à ces règles.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
voor de niouwe lidstaten geldt ingevolge het toetredingsverdrag een uitzondering op deze regel (verminderd tarief).
1976 est la deuxième année où les etats membres ont versé aux communautés la totalité des perceptions douanières et agricoles; les nouveaux etats membres font exception à cette règle en application des dispositions du traité d'adhésion (ticket modérateur).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de voornaamste uitzondering op deze regel is de nomenclatuur van de 2-alkyl- of guerbet-alcoholen.
la nomenclature des alcools 2-alkylés ou alcools de guerbet constitue l'exception principale à cette règle.
Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :