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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

van rechtswege

Français

ipso jure

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van rechtswege :

Français

de plein droit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van rechtswege lid

Français

membre de droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lid van rechtswege :

Français

membre de droit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

herziening van rechtswege

Français

révision automatique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) erkenning van rechtswege

Français

b) reconnaissance de plein droit

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° bestuurders van rechtswege;

Français

2° d'administrateurs de droit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van rechtswege beëindigde overeenkomst

Français

contrat résilié de plein droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

, en eindigt van rechtswege op

Français

, finissant de plein droit le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indeplaatsstelling geschiedt van rechtswege :

Français

la subrogation a lieu de plein droit,

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

7° het ontslag van rechtswege.

Français

7° le licenciement d'office.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° bij ontslag van rechtswege;

Français

2° par licenciement d'office;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van rechtswege in zaken verbonden

Français

(personnes) qui ont juridiquement la qualité d'associés

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vergunning vervalt van rechtswege.

Français

la péremption du permis s'opère de plein droit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanstelling eindigt van rechtswege :

Français

la désignation prend fin de plein droit :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onderafdeling 1. - einde van rechtswege

Français

sous-section 1re. - de la fin de plein droit

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van rechtswege (artikel 23, lid 1)

Français

de plein droit (article 23, paragraphe 1)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van rechtswege uitgekeerde basispensioenen bedragen.

Français

caisse d'assurance chômage doivent avoir travaillé 26 semaines au coure des trois dernières années.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gemeente oudergem. - nietigheid van rechtswege

Français

commune d'auderghem. - nullité de plein droit

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 5.23. - beëindiging van rechtswege

Français

article 5.23. - cessation d'office

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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