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vergund

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

die vergund zijn;

Français

pour lesquelles une demande d'autorisation écologique est en cours;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet vergund in de eu

Français

1,0

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de percelen die vergund zijn;

Français

des parcelles qui sont autorisées;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

is die waterwinning vergund of aangegeven ?

Français

cette prise d'eau a-t-elle déjà été antérieurement autorisée ou déclarée ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geneesmiddelen die in duitsland niet zijn vergund

Français

le litige au principal et les questions préjudicielles

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het is niet anders, het zij hem vergund.

Français

nous le permettrons donc.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

voor de inrichtingen vergund vóór 1 januari 2003 :

Français

pour les établissements autorisés avant le 1er janvier 2003 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zo ja, is de waterwinning vergund of aangegeven ?

Français

si oui, cette prise d'eau est-elle autorisée ou déclarée ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor de inrichtingen vergund vanaf 1 januari 2003 :

Français

pour les établissements autorisés à partir du 1er janvier 2003 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

1 peilput per eenheid van 200.000 m3 per jaar vergund debiet;

Français

1 puits de sonde par unité de 200.000 m3 de débit annuel autorisé;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

voor de stortplaatsen, vergund vóór 16 juli 2001 gelden de volgende overgangsbepalingen :

Français

les dispositions transitoires suivantes s'appliquent aux décharges autorisées avant le 16 juillet 2001 :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

10° vergunde, hoofdzakelijk vergunde en vergund geachte woning of bedrijf :

Français

10° logement ou entreprise autorisés, principalement autorisés et censés autorisés :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

« referentiegeneesmiddel voor diergeneeskundig gebruik » : een geneesmiddel voor diergeneeskundig gebruik vergund overeenkomstig artikel 6, § 1;

Français

« médicament de référence à usage vétérinaire » : un médicament à usage vétérinaire autorisé conformément à l'article 6, § 1er;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afvalstoffen mogen enkel afgegeven worden aan daartoe vergunde bedrijven.

Français

les déchets ne peuvent être présentés qu'à des entreprises dûment autorisées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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