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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vervallen bedrag

Français

montant annulé

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vervallen

Français

en défaut

Dernière mise à jour : 2014-08-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen.

Français

abrogé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

— vervallen

Français

— annulés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

(vervallen)

Français

(abrogée)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

waardoor komt te vervallen een bedrag van

Français

montants à annuler

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

waardoor komt te vervallen een bedrag van:

Français

montant à annuler

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen soldo

Français

laps soldo

Dernière mise à jour : 2013-02-18
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Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen percentage:

Français

pourcentage annulé

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

artikel % (vervallen)

Français

(*) devenus respectivement les articles 230 et 232

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen vervallen vervallen

Français

article 13 article 14 supprimé supprimé supprimé

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen bedragen van september

Français

échéances du mois de septembre

Dernière mise à jour : 2018-07-03
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Néerlandais

gewijzigd gewijzigd gewijzigd gewijzigd vervallen vervallen vervallen

Français

artide ier aiúde 2 modifié modifié modifié supprimé supprimé supprimé supprimé modifiés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

bedrag percenta­ vervallen ove rge— ge t.o.v.

Français

crédits reportés autonatlquesen* ï par rap port aux crédits reportés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

1° in § 1, 2°, vervallen de woorden « de koning bepaalt het bedrag van die bijdrage. »;

Français

1° au § 1er, 2°, les mots « le roi fixe le montant de cette participation » sont supprimés;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

in dit laatste geval worden de vervallen bedragen uitbetaald. »

Français

dans ce dernier cas, les montants impayés sont payés. »

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

het nog overblijvende saldo in hoofdsom en het bedrag van de vervallen intresten.

Français

le solde restant dû en principal et le montant des intérêts échus.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het door de consument opgenomen bedrag, vermeerderd met de vervallen contractuele intresten.

Français

le montant prélevé par le consommateur, augmenté des intérêts contractuels échus.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Référence: Anonyme

Néerlandais

de overdrachten van ongebruikte kredieten die aan het einde van het begrotingsjaar 1975 komen te vervallen bedragen ...............

Français

les reports de crédits inutilisés, tombant en annulation à la cloture de l'exercice 1975, s'élèvent à

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Néerlandais

het bedrag van de overeengekomen nalatigheidsintrest berekend op het vervallen en niet-betaalde kapitaal;

Français

le montant de l'intérêt de retard convenu calculé sur le capital échu et impayé;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Anonyme

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