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Néerlandais

type i en ii wijzigingen, verlengingen, overdrachten en vervolginspecties (wijzigingsvergoedingen, enz.)

Français

les premiers renouvellements sont prévus pour l'an 2000. extensions, transferts et i n s p e c t i o n s d e s u iv i (redevance de modif ication, etc.)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

het technisch secretariaat verricht eerste inspecties en vervolginspecties in overeenstemming met de paragrafen 15 tot en met 22.

Français

le secrétariat technique effectue les inspections initiales et les inspections ultérieures conformément aux paragraphes 15 à 22.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

na het ondergaan van de eerste inspectie dient elk overeenkomstig paragraaf 12 te inspecteren fabriekscomplex te worden onderworpen aan vervolginspecties.

Français

après l'inspection initiale, chaque site d'usines à inspecter conformément au paragraphe 12 fait l'objet d'inspections ultérieures.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de activiteiten na de vergunningverlening behelzen activiteiten die betrekking hebben op wijzigingen, vervolgaanvragen, overdrachten van vergunningen en vervolginspecties.

Français

il s'agit notamment des activités relatives aux modifications, extensions, transferts d'autorisation de mise sur le marché et inspections de suivi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het technisch secretariaat verricht een eerste inspectie, en voor zover nodig vervolginspecties, ten einde de ingevolge de paragrafen 3 en 4 verstrekte informatie te verifiëren en met name om te bepalen of de chemische wapens voldoen aan de omschrijving van oude chemische wapens als gegeven in artikel ii, vijfde lid.

Français

le secrétariat technique procède à une inspection initiale et à toute inspection ultérieure qui serait nécessaire pour vérifier l'exactitude des renseignements fournis conformément aux paragraphes 3 et 4 et, en particulier, pour déterminer si ces armes chimiques répondent à la définition des armes chimiques anciennes figurant au paragraphe 5 de l'article ii.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het technisch secretariaat verricht een eerste inspectie, en voor zover nodig vervolginspecties, ten einde alle beschikbare ter zake dienende informatie, verstrekt overeenkomstig de paragrafen 8 tot en met 10, te verifiëren en om vast te stellen of systematische verificatie in overeenstemming met afdeling iv (a), paragrafen 41 tot en met 43, van deze bijlage noodzakelijk is.

Français

le secrétariat technique procède à une inspection initiale et à toute inspection ultérieure qui serait nécessaire pour vérifier l'exactitude de tous les renseignements pertinents qui lui ont été fournis conformément aux paragraphes 8 à 10 et pour déterminer si la vérification systématique prévue aux paragraphes 41 à 43 de la quatrième partie (a) de la présente annexe s'impose.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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