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verworpen uitgaven

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Néerlandais

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Néerlandais

de verworpen uitgaven;

Français

des dépenses non admises;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

verworpen uitgaven;

Français

2° dépenses non admises;

Dernière mise à jour : 2013-05-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

verworpen

Français

rejeté

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verworpen :

Français

rejetées :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

amendementen verworpen

Français

amendements rejetés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

advies verworpen.

Français

avis rejeté

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

resultaat: verworpen

Français

résultat du vote :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

resultaat: verworpen.

Français

résultat: retiré.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

die uitgaven worden de « verworpen uitgaven » genoemd.

Français

ces dépenses sont appelées « dépenses non admises ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het begrip verworpen uitgaven moet dus worden begrepen in het stelsel van de vennootschapsbelasting.

Français

le concept des dépenses non admises se comprend donc dans le régime de l'impôt des sociétés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

dit omvat de gereserveerde winst en de uitgekeerde winst, vermeerderd met de verworpen uitgaven.

Français

celui-ci inclut le bénéfice réservé et le bénéfice distribué, majorés des dépenses non admises.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de interesten betaald door de voormelde winstgevende vennootschap zullen daarentegen niet als dergelijke verworpen uitgaven worden beschouwd.

Français

les intérêts payés par la société en bénéfice précitée ne seront, eux, pas considérés comme de telles dépenses non admises.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het in aanmerking nemen van de verworpen uitgaven past in het kader van de eerste bewerking waarbij het fiscaal resultaat wordt vastgesteld.

Français

la prise en compte des dépenses non admises s'inscrit dans le cadre de la première opération qui détermine le résultat fiscal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de aan de vennootschapsbelasting onderworpen belastingplichtigen worden niet belast op de verworpen uitgaven indien ze geen enkele winst maken of wanneer ze verliesgevend zijn.

Français

les contribuables soumis à l'impôt des sociétés ne sont pas imposés sur les dépenses non admises s'ils ne génèrent aucun bénéfice ou s'ils sont en déficit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belastbare grondslag van een vennootschap wordt gevormd door de winst welke die vennootschap tijdens de belastbare periode maakt, verhoogd met de verworpen uitgaven.

Français

l'assiette imposable d'une société est constituée par les bénéfices générés par cette société au cours de la période imposable, majorés des dépenses non admises.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

opbrengsten voortvloeiend uit de terugbetalingen van de deelnemers aan deze projecten voor de verworpen uitgaven welke niet op de subsidies mochten aangerekend worden en alle ongebruikte saldi van subsidies.

Français

recettes provenant des remboursements des participants à ces projets pour les dépenses non acceptées ne pouvant être imputées sur les subventions ainsi que tous soldes non utilisés des subventions.

Dernière mise à jour : 2016-08-05
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Néerlandais

in dat geval zullen de verworpen uitgaven, die in beginsel worden opgenomen in de belastbare grondslag van de vennootschap, geen enkele weerslag hebben op de belasting.

Français

dans cette hypothèse, les dépenses non admises, qui sont en principe intégrées à la base imposable de la société, n'auront aucune incidence sur l'impôt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verworpen uitgaven mogen zeker niet worden verward met de verdoken winsten vermits zij in beginsel voorkomen in de boekhouding en in de belastingaangifte en in aanmerking komen voor de vaststelling van de belastbare grondslag.

Français

les dépenses non admises ne peuvent davantage être confondues avec les bénéfices dissimulés puisqu'elles apparaissent en principe dans la comptabilité et la déclaration fiscale et interviennent pour former la base imposable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het verband tussen de verworpen uitgaven en de sociale voordelen staat dermate vast dat ervan uit moet worden gegaan dat personeelsleden belang hebben bij de vernietiging van de maatregel waarbij de belasting van die uitgaven voor de werkgever wordt ingevoerd.

Français

la corrélation entre les dépenses non admises et les avantages sociaux est à ce point établie que des membres du personnel doivent être considérés comme ayant un intérêt à l'annulation de la mesure établissant l'imposition de ces dépenses dans le chef de l'employeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

totaal bedrag van de op fiscaal gebied verworpen uitgaven, van de 'uitgekeerde en de niet uitgekeerde winst, alsmede van sommige tantièmes en bezoldigingen van beheerders en commissarissen van vennootschappen op aandelen.

Français

ensemble des dépenses non admises fiscalement, des bénéfices distribués et non distribués et certains tantièmes et rémunérations aux administra­teurs et commissaires des sociétés par actions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

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