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verzelfstandigde

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

3° departementen en verzelfstandigde agentschappen :

Français

3° départements et agences autonomisées :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk iii. - intern verzelfstandigde agentschappen

Français

chapitre iii. - agences autonomisées internes

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de intern verzelfstandigde agentschappen met rechtspersoonlijkheid.

Français

les agences autonomisées internes dotées de la personnalité juridique.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de intern verzelfstandigde agentschappen zonder rechtspersoonlijkheid.

Français

les agences autonomisées internes sans personnalité juridique.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

afdeling 2. - intern verzelfstandigde agentschappen met rechtspersoonlijkheid

Français

section 2. - agences autonomisées internes dotées de la personnalité juridique

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

b) de intern verzelfstandigde agentschappen zonder rechtspersoonlijkheid;

Français

b) les agences autonomisées internes sans personnalité juridique;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de intern verzelfstandigde agentschappen beschikken over operationele autonomie.

Français

les agences autonomisées internes disposent d'une autonomie opérationnelle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° voldoende massa uitvoeringstaken voor het verzelfstandigde agentschap;

Français

1° volume suffisant de tâches de mise en oeuvre pour l'agence autonomisée;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 3. - de publiekrechtelijk vormgegeven extern verzelfstandigde agentschappen

Français

section 3. - les agences autonomisées externes de droit public

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° de interne controle binnen het intern verzelfstandigde agentschap.

Français

5° le contrôle interne au sein de l'agence autonomisée interne.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de publiekrechtelijk vormgegeven extern verzelfstandigde agentschappen worden opgericht bij decreet.

Français

les agences autonomisées externes de droit public sont créées par décret.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het publiekrechtelijk vormgegeven extern verzelfstandigde agentschap voor geografische informatie vlaanderen;

Français

l'agence autonomisée externe de droit public « agentschap voor geografische informatie vlaanderen »;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het intern verzelfstandigd agentschap zorg en gezondheid

Français

l'agence autonomisée interne « zorg en gezondheid » (soins et santé)

Dernière mise à jour : 2016-08-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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