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Néerlandais

verzenddatum:

Français

date d'envoi & #160;:

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

c) de verzenddatum,

Français

c) la date d'expédition;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

stel de verzenddatum van de envelop in op vandaag

Français

définir la date d'envoi de l'enveloppe à aujourd'hui.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de aanbestedende diensten moeten de verzenddatum van de aankondigingen kunnen aantonen.

Français

les entités adjudicatrices doivent être en mesure de faire la preuve de la date d’envoi des avis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de rappelbrief wordt pas op de dertigste kalenderdag na de verzenddatum van de factuur opgestuurd.

Français

l'avis de rappel ne peut être envoyé qu'à partir du trentième jour calendrier suivant la date d'expédition de la facture.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de aanbestedende diensten en aanbestedende entiteiten moeten de verzenddatum van de aankondigingen kunnen aantonen.

Français

les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices sont en mesure de faire la preuve de la date d'envoi des avis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

3o de telefaxen en emails worden geacht te zijn ontvangen op de eerste werkdag na de verzenddatum.

Français

3o les télécopies et les messages électroniques sont réputés avoir été reçus le premier jour ouvrable suivant le jour de leur envoi.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de ontvangsttermijn voor schriftelijke inschrijvingen is ten minste 40 kalenderdagen vanaf de verzenddatum van de schriftelijke uitnodiging.

Français

le délai de réception des offres écrites ne saurait être inférieur à quarante jours calendaires à compter de la date d’envoi de l’invitation écrite.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

de termijn voor ontvangst van de inschrijvingen bedraagt minimaal 40 dagen vanaf de verzenddatum van de aankondiging van de opdracht.

Français

le délai minimal de réception des offres est de 40 jours à compter de la date de l'envoi de l'avis de marché.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

bedraagt de termijn voor de ontvangst van de inschrijvingen minimaal 40 dagen, te rekenen vanaf de verzenddatum van de uitnodiging.

Français

le délai minimal de réception des offres est de 40 jours à compter de la date d'envoi de l'invitation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de lidstaten die meer dan 45 dagen na de verzenddatum van een kennisgeving nog niet op de kennisgeving hebben gereageerd, krijgen een herinnering.

Français

les États membres qui n'auront pas réagi aux notifications quarante-cinq jours après la date d'envoi de la notification recevront un rappel.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

bedraagt de termijn voor de ontvangst van aanvragen minimaal 37 dagen, te rekenen vanaf de verzenddatum van de aankondiging van opdracht, en

Français

le délai minimal de réception des demandes de participation est de 37 jours à compter de la date de l’envoi de l’avis de marché; et

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Néerlandais

voor openbare procedures bedraagt de termijn voor de ontvangst van de inschrijvingen minimaal 52 dagen, te rekenen vanaf de verzenddatum van de aankondiging van opdracht.

Français

dans les procédures ouvertes, le délai minimal de réception des offres est de 52 jours à compter de la date d’envoi de l’avis de marché.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Néerlandais

op de voorlopige agenda kunnen slechts de punten worden geplaatst waarvoor de documentatie uiterlijk op de verzenddatum van deze agenda aan de leden van de raad en aan de commissie wordt toegezonden.

Français

seuls peuvent être inscrits à l'ordre du jour provisoire les points pour lesquels la documentation est adressée aux membres du conseil et à la commission au plus tard à la date d'envoi de cet ordre du jour.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
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Néerlandais

c) ten minste twaalf maanden voor de in artikel 47, lid 5, vermelde verzenddatum van de uitnodiging overeenkomstig bijlage xx worden bekendgemaakt.

Français

c) avoir été publié conformément à l'annexe xx au maximum douze mois avant la date d'envoi de l'invitation visée à l'article 47, paragraphe 5.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de aanbestedende diensten die een prijsvraag hebben uitgeschreven, zenden overeenkomstig bijlage viii een aankondiging betreffende de resultaten van de gunningsprocedure toe en moeten de verzenddatum kunnen aantonen.

Français

les pouvoirs adjudicateurs qui ont organisé un concours envoient un avis concernant les résultats de la procédure d’attribution conformément à l’annexe viii et doivent être en mesure de faire la preuve de la date d’envoi.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

(a) een termijn voor ontvangst van aanvragen tot deelneming van minimaal vijftien dagen, te rekenen vanaf de verzenddatum van de aankondiging van de opdracht;

Français

(a) pour la réception des demandes de participation, un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à compter de la date d'envoi de l'avis de marché;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

en, bij niet‑openbare procedures, een termijn voor de ontvangst van de inschrijvingen van minimaal tien dagen, te rekenen vanaf de verzenddatum van de uitnodiging tot inschrijving.”

Français

et, dans le cas des procédures restreintes, un délai pour la réception des offres qui ne peut être inférieur à 10 jours à compter de la date d’envoi de l’invitation à soumissionner. »

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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