Vous avez cherché: voor een tweede maal ter zitting komen (Néerlandais - Français)

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voor een tweede maal ter zitting komen

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Infos

Néerlandais

voor een tweede overtreding :

Français

pour une deuxième contravention :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de lezing wordt een tweede maal herhaald.

Français

la conférence est lue à deux reprises

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

later in het jaar is een tweede maal vergaderd.

Français

les programmes communautaires renaval pour les régions de l'objectif n° 2 que sont le jutland du nord et le lolland de l'ouest ont été poursuivis au cours de l'année 1991.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een tweede maal, vanaf 1 oktober 1998.

Français

2° une seconde fois, à partir du 1er octobre 1998.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hierdoor kan worden voorkomen dat partijen voor een tweede maal een aangifte dienen te doen.

Français

il est possible, de cette manière, d'éviter que les parties doivent, une deuxième fois, faire une déclaration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het financieringsvoorstel kan met name in dat geval voor een tweede maal aan het comité worden voorgelegd.

Français

la proportion de financement peut notamment rinna ce cas faire l'objet d'une eeconde présentation au comité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hetzelfde geldt zodra de zaak voor de tweede maal ter zitting komt, zelfs indien de ambtenaar of zijn verdediger een geldige reden kan aanvoeren.

Français

il en va de même dès que l'affaire fait l'objet de la deuxième audience, même si l'agent ou son défenseur peut se prévaloir d'une excuse valable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

integendeel, de consument zal vaak een tweede maal betalen via hogere tarieven.

Français

au contraire, il paiera souvent une deuxième fois par des tarifs plus élevés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

hetzelfde geldt zodra de zaak voor de tweede maal ter zitting komt, zelfs indien de houder van de managementfunctie of zijn verdediger een geldige reden kan aanvoeren.

Français

il en va de même dès que le recours fait l'objet d'une deuxième audience, même si le titulaire de la fonction de management ou son défenseur peut se prévaloir d'une excuse valable.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aan vraag of het voorstel kan met name in dat geval voor een tweede maal bij hat comité worden ingediend.

Français

la demande ou la proposition peut notamment dans ce cas faire l'objet d'une seconde présentation au comité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de stagiairs die niet geslaagd zijn voor het examen voor vaste benoeming, mogen aan dat examen een tweede maal deelnemen.

Français

les stagiaires qui n'ont pas réussi l'examen d'admission définitive peuvent se présenter une seconde fois à cet examen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hetzelfde geldt zodra de zaak voor de tweede maal ter zitting komt, zelfs indien de houder van de functie van operationeel directeur of zijn verdediger een geldige reden kan aanvoeren.

Français

il en va de même dès que le recours fait l'objet d'une deuxième audience, même si le titulaire de la fonction de directeur opérationnel ou son défenseur peut se prévaloir d'une excuse valable.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien hij een tweede maal weigert, verliest hij het voordeel van het slagen voor deze proef.

Français

s'il refuse une seconde fois, il perd le bénéfice de sa réussite à cette épreuve.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de tegenpartij die verzet aantekent en die een tweede maal in gebreke blijft kan niet opnieuw verzet aantekenen.

Français

la partie opposante qui fait défaut une seconde fois n'est plus admise à formuler une nouvelle opposition.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als hij een tweede maal weigert, verliest hij het voordeel van het slagen voor dit examen of deze proef.

Français

lorsqu'il refuse une deuxième fois, il perd le bénéfice de la réussite à l'examen ou à l'épreuve en question.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de directieraad, het college van dienstchefs of het evaluatiecollege, doet uitspraak op grond van de stukken van het dossier, zelfs indien de ambtenaar wegens een geldige reden afwezig is, zodra de zaak voor een tweede maal ter zitting komt.

Français

le conseil de direction, le collège des chefs de service ou le collège d'évaluation se prononce sur base des pièces du dossier, même si l'agent est absent pour un motif valable, dès que l'affaire fait l'objet de la deuxième audience.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dankzij het tijdelijke eurodatatarief met gereguleerde dataroamingtarieven zouden deze consumenten een tweede maal worden beschermd tegen hoge prijzen voor deze diensten.

Français

en outre, l'eurotarif données transitoire prévoyant des tarifs réglementés pour l'itinérance, ces abonnés bénéficieront également d'une protection supplémentaire contre les tarifs élevés pour ces services.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) indien om uitzonderlijke redenen een tweede reis plaats­vindt tijdens een zitting of tussen twee vergaderingen die op twee opeenvolgende dagen worden gehouden, worden geen tweede maal reisvergoedingen toegekend.

Français

b) si, pour des motifs exceptionnels, un deuxième voyage est effectué pendant les sessions ou entre deux réunions se dé­roulant sur deux jours consécutifs, il n'y a pas lieu d'accor­der une deuxième fois des indemnités de voyage.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de adviescommissie komt voor een tweede maal samen in mei en stuurt - indien nodig - op basis van de bijkomende informatie het advies waarvan sprake in § 2 bij.

Français

la commission consultative se réunit une deuxième fois au mois de mai et envoie, au besoin, à la lumière des informations supplémentaires, l'avis visé au § 2.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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