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Néerlandais

voordelen van alle aard

Français

avantages de toute nature

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

voordelen van alle aard door vennootschappen in vereffening.

Français

avantages de toute nature accordés par des sociétés en liquidation.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - voordelen van alle aard en bestrijding van omkoping

Français

section 1 re . - avantages de toute nature et lutte contre la corruption

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de waarde van de voordelen van alle aard wordt voor het vaststellen van de bedrijfsvoorheffing :

Français

pour la détermination du précompte professionnel, la valeur des avantages de toute nature est :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 1 is van toepassing op de vanaf 1 juli 1997 toegekende voordelen van alle aard.

Français

l'article 1er est applicable aux avantages de toute nature attribués à partir du 1er juillet 1997.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

dit besluit is van toepassing op de vanaf 1 januari 2004 toegekende voordelen van alle aard.

Français

le présent arrêté est applicable aux avantages de toute nature attribués à partir du 1er janvier 2004.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 14
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de maximumbedragen van de bezoldigingen, voordelen van alle aard en representatiekosten van de openbare mandatarissen;

Français

les montants maximaux des rémunérations, avantages de toute nature et frais de représentation des mandataires publics;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het bedrag van de bezoldigingen, de voordelen van alle aard en de representatiekosten van de openbare mandatarissen;

Français

le montant des rémunérations, avantages de toute nature et frais de représentation dont bénéficient les mandataires publics;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

de waarde van de voordelen van alle aard wordt aan de bedrijfsvoorheffing onderworpen naar het volgende onderscheid :

Français

la valeur des avantages de toute nature est soumise au précompte professionnel en tenant compte de la distinction suivante :

Dernière mise à jour : 2015-05-10
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Néerlandais

« anders dan in geld verkregen voordelen van alle aard gelden voor de werkelijke waarde bij de verkrijger.

Français

« les avantages de toute nature qui sont obtenus autrement qu'en espèces sont comptés pour la valeur réelle qu'ils ont dans le chef du bénéficiaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het maximale totale begrotingskrediet voor de bezoldigingen, voordelen van alle aard en representatiekosten van de openbare mandatarissen;

Français

l'enveloppe budgétaire (globale maximale consacrée aux rémunérations, avantages de toute nature, et frais de représentation des mandataires publics;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

« 5° op de in artikel 53, 24°, bedoelde financiële voordelen of voordelen van alle aard. »

Français

« 5° sur les avantages financiers ou de toute nature visés à l'article 53, 24°. »

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

bericht aan de schuldenaars van commissies, makelaarslonen, restorno's, vacatiegelden, erelonen, gratificaties, vergoedingen of voordelen van alle aard

Français

avis aux débiteurs de commissions, courtages, ristournes, vacations, honoraires, gratifications, rétributions ou avantages de toute nature

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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