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voorlopig al

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Néerlandais

de met georgië, moldavië en oekraïne ondertekende associatieovereenkomsten zijn voorlopig al van toepassing.

Français

les nouveaux accords d’association signés avec la géorgie, la moldavie et l’ukraine sont déjà appliqués à titre provisoire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zoals voorlopig al was vastgesteld, was de uitvoer van de bedrijfstak van de gemeenschap gedurende de beoordelingsperiode winstgevend.

Français

d’une part, ainsi qu’établi au stade provisoire, les ventes à l’exportation de l’industrie communautaire ont été bénéficiaires tout au long de la période considérée.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in afwachting dat deze overeenkomst in werking treedt, wordt ze voorlopig al toegepast vanaf de ondertekeningsdatum, met terugwerkende kracht tot 1 januari 1994.

Français

dans l'attente de son entrée en vigueur, le présent accord sera appliqué à titre provisoire à la date de sa signature, avec effet au 1er janvier 1994.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ik kom eerlijk uit voor mijn gedachten, beste leden van het parlement: over enige tijd — misschien een paar jaar, misschien nog voordat het mandaat van de huidige commissie ten einde is — denk ik dat de kwestie, op basis van de ervaring opgedaan met de toepassing van deze richtlijn, opnieuw aan de orde zal zijn; ik vind dan ook dat deze richtlijn voorlopig al in de week van 8 juni aangenomen kan worden, wanneer de raad van ministers van milieu zal samenkomen in brussel.

Français

quant à moi, j'ai déposé un amendement adopté par la commission de l'environnement, de la santé publi que et de la protection des consommateurs, qui prévoit une interdiction fondamentale du traite ment par ionisation tout en admettant des exceptions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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