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voorwaardelijk kwijtgescholden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

kwijtgescholden bedrag

Français

remise de dette

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

god heeft ze kwijtgescholden.

Français

allah vous a pardonné cela.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de resterende 65 % werd kwijtgescholden.

Français

les 65 % restants ont fait l'objet d'une remise.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

beslissen dat de schuld wordt kwijtgescholden

Français

décider l'abandon de la créance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze schuldenlast moet daarom worden kwijtgescholden.

Français

en conséquence, cette dette doit être annulée.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terugbetaling van kwijtgescholden leningen uit toekomstige winst

Français

remboursement de créances sur des crédits futurs

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op 5 juli 1999 is uiteindelijk de koopsom kwijtgescholden.

Français

le 5 juillet 1999, la transaction d’achat a enfin été effectuée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alle schulden van de ontwikkelingslanden moeten worden kwijtgescholden.

Français

un certain nombre de problèmes restent à résoudre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het subsidie-equivalent bedraagt 100 % van de kwijtgescholden schuld.

Français

l'équivalent-subvention correspond à 100 % des obligations abandonnées.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in tegenstelling tot hetgeen was voorzien in het ibp werden tb geen schulden kwijtgescholden.

Français

tb n'a pas été en mesure d’obtenir l'annulation de ses dettes prévue dans le pei.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het kwijtgescholden bedrag zou dan 69,16 % bedragen van de totale schuld.

Français

le montant abandonné s'élèvera alors à 69,19 % de l'ensemble des obligations.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de koning kan bepalen onder welke voorwaarden de som kan worden verminderd of kwijtgescholden.

Français

le roi peut déterminer sous quelles conditions la somme peut être réduite ou exonérée.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

heel wat landen in de gemeenschap heb­ben al vele schulden kwijtgescholden, maar er is meer no­dig.

Français

les ministres des affaires étrangères des douze ont indiqué clairement que chaque État membre considérerait tous les ressortissants de la commu­nauté détenus en iraq et au koweït comme ses propres citoyens, et ils ont déclaré qu'ils rendraient les iraqiens individuellement responsables de leur sécurité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bovendien is er geen standpunt over ingenomen op welke gronden kredieten worden kwijtgescholden of hoe ze worden beheerd.

Français

en outre, on n'a pas expliqué pour quelles raisons des dettes sont annulées, ou de quelle façon elles sont gérées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de op of na 1 juli 2005 geboekte bedragen aan rechten boven het wettelijk verschuldigde bedrag worden terugbetaald of kwijtgescholden.

Français

les montants de droits excédant le montant légalement dû pris en compte depuis le 1er juillet 2005 sont remboursés ou remis.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het bedrag waarmee de sinds 1 maart 2005 wettelijk verschuldigde rechten worden overschreden, wordt terugbetaald of kwijtgescholden.

Français

les montants de droits excédant le montant légalement dû pris en compte depuis le 1er mars 2005 sont remboursés ou remis.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door het belastingkantoor kwijtgescholden vorderingen bedroegen in totaal skk 416515990 (eur 11 miljoen).

Français

les créances auxquelles le bureau des impôts a renoncé s'élevaient à 416515990 skk (11 millions eur).

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in dit verband voorziet de basisverordening niet alleen in compenserende rechten voor een „teveel” aan kwijtgescholden rechten.

Français

À cet égard, il convient de noter que le règlement de base ne prévoit pas de mesures compensatoires uniquement dans le cas d’une remise «excessive» de droits.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

financieringsinstrumenten van hybride kapitaal omvatten opeisbare subsidies, leningen die kunnen worden kwijtgescholden, converteerbare subsidies en overeenkomsten om de inkomsten te delen.

Français

les instruments de financement du capital hybride incluent les subventions récupérables, les prêts non remboursables sous conditions, les subventions convertibles et les accords de partage des revenus.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er zal alleen een eind komen aan onze slavernij als gevolg van deze schuld aan bilaterale en multilaterale instellingen als de schulden gedeeltelijk kwijtgescholden worden en als er over minder strenge voorwaarden onderhandeld wordt.

Français

ces experts — la question, en effet, porte également sur les dépenses — sont rémunérés sur la base des tarifs fixes établis par la commission à l'intention des conseillers.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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