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vruchtgebruik groiet

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vruchtgebruik

Français

usufruit

Dernière mise à jour : 2015-04-09
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

in vruchtgebruik

Français

en nue-propriété

Dernière mise à jour : 2023-12-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

geërfd vruchtgebruik

Français

usufruit successoral

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vruchtgebruik eindigt :

Français

l'usufruit s'éteint,

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eigendom en vruchtgebruik;

Français

la propriété et l'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk i. - vruchtgebruik.

Français

chapitre i. - de l'usufruit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vruchtgebruik van onroerende goederen;

Français

l'usufruit des choses immobilières;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

heffing voor eeuwigdurend vruchtgebruik van grond

Français

droit d'emphytéose

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als vruchtgebruik voor jullie en jullie vee.

Français

pour votre jouissance vous et vos bestiaux.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

drager is van een recht van vruchtgebruik;

Français

titulaire d'un droit d'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dan baat hun het vruchtgebruik niet dat zij genieten.

Français

les jouissances qu'on leur a permises ne leur serviraient à rien.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tenzij deze aandelen belast zijn met een vruchtgebruik

Français

à moins que ces actions soient grevées d'un usufruit

Dernière mise à jour : 2014-07-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

regeling voor betaling in termijnen voor eeuwigdurend vruchtgebruik

Français

paiement échelonné des redevances emphytéotiques

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

akte waarbij het vruchtgebruik is gevestigd (bw 601)

Français

acte constitutif de l'usufruit (cc 601)

Dernière mise à jour : 2014-09-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de man is verplicht alle lasten van het vruchtgebruik te dragen.

Français

le mari est tenu de toutes les charges de l'usufruit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dezelfde evenredigheidsregel is van toepassing op met aandelen verbonden vruchtgebruik.

Français

la même règle de proportionnalité s'appliquerait aux usufruits d'actions.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

use mensenhandel (1216) vruchtgebruik (1211) waardigheid van de persoon

Français

use exécution du jugement (1221) vol (1216) xénophobie (1236) zone contiguë (1231)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

erfgenamen, daaronder gerechtigden inzake renten, vruchtgebruik, levensverzekeringen e.d.

Français

toute donation faite au conjoint, pour autant que le don soit un bien personnel à un descendant ou à un parent ou grand-parent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° geen andere woning volledig in volle eigendom of volledig in vruchtgebruik hebben.

Français

2° ne posséder aucune autre habitation complète en pleine propriété ou en plein usufruit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

d) stemrechten verbonden aan aandelen waarvan deze persoon of entiteit het vruchtgebruik heeft;

Français

d) les droits de vote sont attachés à des actions dont cette personne a l'usufruit;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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