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waarde onroerende zaak

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

onroerende zaak

Français

biens immobiliers

Dernière mise à jour : 2012-04-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

een onroerende zaak belasten

Français

imposer un immeuble

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onroerende zaken

Français

classification des biens en droit civil français

Dernière mise à jour : 2013-07-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

waardering onroerende zaken

Français

établissement de l'impôt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onroerende zaken en inventaris

Français

actifs corporels

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onroerende zaken en inventaris ....................................................................

Français

immeubles, installations et matériel ......................................................

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

5° expertise onroerende zaken.

Français

5° expertise immobilière.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

en van de rechten van overgang volgens deze regeling immers rechtstreeks gebaseerd op de waarde van deze onroerende zaak.

Français

serait, en application de cette réglementation, directement lié à la valeur de ce bien immeuble.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

• onroerende zaken en lopende bedrijfskosten

Français

• immeubles et dépenses courantes de fonctionnement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk 2 0 — investeringen in onroerende zaken

Français

chapitre 2 0 — investissements immobiliers

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

* onroerende zaken en lopende huishoudelijke uitgaven

Français

* immeubles et dépenses courantes de fonctionnement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op de aldus volgens die criteria vastgestelde waarde worden bepaalde vermenigvuldigingscoëfficiënten toegepast, die verschillen naar gelang de kadastrale categorie van de onroerende zaak.

Français

des coefficients multiplicateurs, qui varient en fonction de la catégorie cadastrale du bien immobilier, sont appliqués à la valeur définie selon les critères susmentionnés.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

imu-belastingplichtig zijn alle personen in het bezit van onroerende zaken. de belastinggrondslag wordt berekend op basis van de waarde van de onroerende zaak.

Français

sont redevables de l'imu toutes les personnes propriétaires de biens immobiliers.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buitenlandse charitatieve instellingen met een inkomen uit onroerende zaken

Français

taxation des revenus immobiliers pour les organisations caritatives non résidentes

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

roerende of onroerende zaken te verwerven en te vervreemden, en

Français

d'acquérir des biens meubles ou immeubles et de les aliéner, et

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

i. de onroerende zaak moest in gebruik zijn bij niet-commerciële organisaties [8].

Français

i. le bien immobilier doit être utilisé par des entités non commerciales [8].

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling i. - recht van natrekking betreffende onroerende zaken.

Français

section i. - du droit d'accession relativement aux choses immobilieres.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

terreinen en gebouwen, alsmede zakelijke rechten op onroerende zaken;

Français

terrains et constructions ainsi que droits réels immobiliers;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bestaande wetgeving over de teruggave van of compensatie voor onroerende zaken uitvoeren.

Français

appliquer la législation en vigueur concernant la restitution/l'indemnisation des biens fonciers.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk 2 0 — investeringen in onroerende zaken, huur van gebouwen en bijkomende kosten

Français

chapitre 2 0 — investissement immobilier, location d'immeubles et frais accessoires

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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