Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.
naargelang welke datum eerder valt;
la date la plus précoce étant retenue,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
zo ja, aangeven vanf welke datum: …
dans l’affirmative, préciser la date du début de cette activité: …
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
al naargelang welke datum het laatst valt.
la date la plus tardive étant retenue.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
op welke datum werd dit verzoek gedaan?
À quelle date cette demande a-t-elle été faite?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
op welke datum zal de terugvordering zijn voltooid?
À quelle date la récupération de l'aide aura-t-elle été totalement effectuée?
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vanaf welke datum is de verordening van toepassing?
a partir de quelle date le règlement est-il applicable?
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
op welke datum is de terugvordering van steun afgerond?
veuillez indiquer la date de remboursement complet de l'aide.
Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de lidstaat bepaalt op welke datum de erkenning ingaat.
l'État membre détermine la date à partir de laquelle la reconnaissance prend effet.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
hij bepaalt vanaf welke datum deze regels in werking treden.
il détermine la date a partir de laquelle ces modalités sont rendues applicables.
Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
zo niet, aangeven vanaf welke datum dat niet meer het geval was.
dans la négative, indiquer la date à laquelle ils ont quitté ce ménage.
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de regering beslist op welke datum dit besluit in werking treedt.
le gouvernement décide de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de lidstaat bepaalt vanaf welke datum de gegevens beschikbaar moeten zijn.
les États membres fixent la date à partir de laquelle ces documents doivent être établis.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
artikel 6 geeft aan op welke datum de richtlijn in werking zal treden.
en particulier, l’article 6 porte sur la date d’entrée en vigueur de la directive.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
34. wordt vermeld op welke datum de openbaredienstverplichting van kracht wordt; en
50. mentionnant la date d'entrée en vigueur de l'obligation de service public et
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vanaf welke datum en tot welke datum de exporteur is/was geregistreerd;
la date à partir de laquelle et la date jusqu’à laquelle l’exportateur est ou était enregistré;
Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de houder kan bepalen op welke datum en op welke wijze de betaling moet geschieden.
le titulaire peut déterminer la date et les modalités du paiement.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
indien de overeenkomst betwistbaar is, vermeldt de polis in welke mate en tot welke datum.
si le contrat est contestable, elle mentionne dans quelle mesure et jusqu'à quelle date.
Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
voor elke zending moet worden geregistreerd op welke datum en tijdstip zij in de vriesruimte is binnengekomen.
la date et l'heure d'arrivée de chaque lot dans la chambre frigorifique doivent être enregistrées.
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
artikel 9 verplicht de lidstaten te bepalen op welke datum de grensoverschrijdende fusie van kracht wordt.
l’article 9 établit pour les etats membres l’obligation de prévoir la date à laquelle la fusion transfrontalière prend effet.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
duitsland deelt de commissie mee vanaf welke datum het van de bij artikel 1 verleende machtiging gebruikmaakt.
l’allemagne communique à la commission la date à partir de laquelle elle entend faire usage de l’autorisation accordée à l’article 1er.
Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :