Vous avez cherché: werd geseponeerd zonder gevolg (Néerlandais - Français)

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Dutch

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werd geseponeerd zonder gevolg

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zonder gevolg

Français

sans effet

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zonder gevolg gebleven aanbesteding

Français

appel d'offres infructueux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ingebrekestelling die zonder gevolg is gebleven

Français

mise en demeure non suivie d'effet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat deze tragedie niet zonder gevolg blijft.

Français

que cette tragédie ne demeure pas sans suite.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° het dossier kan afsluiten zonder gevolg;

Français

1° soit classe le dossier sans suite;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eventuele misbruiken zullen niet zonder gevolg blijven;

Français

les éventuels abus seront dénoncés;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wij weten dat de audits zonder gevolg gebleven zijn.

Français

nous savons que les audits n’ ont donné lieu à aucun suivi.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gebeurt dit niet, dan blijft de omzetting zonder gevolg.

Français

a défaut, la transformation reste sans effet.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de voorstellen van het agentschap bleven echter zonder gevolg.

Français

les demandes de l'agence sont pourtant restées sans effet.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in dit geval wordt de aanvraag zonder gevolg geklasseerd;

Français

dans ce cas, cette dernière est classée sans suite;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geschiedt zulks niet, dan blijft het besluit tot fusie zonder gevolg.

Français

a défaut, la décision de fusion reste sans effet.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de zonder gevolg gebleven naamafroeping wordt herhaald bij het begin van de vergadering.

Français

l'appel nominal resté sans résultat est repris au début de la séance.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

laat ons eerlijk zijn: de meeste aanbevelingen blijven over het algemeen zonder gevolg.

Français

soyons honnêtes: la plupart des recommandations n'ont guère de conséquences.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de zonder gevolg gebleven kredieten betreffende die overgedragen vastgelegde uitgaven van vroegere dienstjaren;

Français

les crédits abandonnés relatifs à ces dépenses engagées transférées des exercices antérieurs;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle 4 personen herstelden zonder gevolgen.

Français

les 4 sujets se sont rétablis sans séquelles.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

posten zonder gevolgen voor de liquiditeit:

Français

origine des fonds solde du compte de profits et pertes postes n'entraînant pas de mouvements de fonds:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de zaak tegen belgië werd geseponeerd nadat deze lid­staat de vereiste toepassingsvoorschriften had vast­gesteld.

Français

la procé dure engagée contre la belgique a été classée suite à l'adoption par cet État des dispositions d'application nécessaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in beide gevallen verdwenen de symptomen zonder gevolgen.

Français

l'évolution a été favorable sans séquelle dans les deux cas.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de situatie is niet zonder gevolgen gebleven voor de buurlanden.

Français

la situation a eu des répercussions sur les pays voisins.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

betaling na intrekking van het verzoek zonder gevolgen voor de zekerheid.

Français

intervenu postérieurement audit retrait est sans incidence sur le sort de la garantie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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