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wij voegen hiervan een afschrift in bijlage

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Néerlandais

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Néerlandais

alle lidstaten ontvangen hiervan een afschrift.

Français

tous les États membres en reçoivent une copie.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de dbfm-vennootschap overhandigt hiervan een afschrift aan agion.

Français

la société dbfm en transmet une copie à l'agion.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een afschrift van de overzichtstabel van de afvalstoffen zoals gedefinieerd in bijlage 4.

Français

3° une copie du récapitulatif des déchets tel que défini à l'annexe 4.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de duitse douane heeft hiervan een voorbeeld gegeven dat in bijlage iii is opgenomen.

Français

un exemple, pratiqué par l'administration douanière allemande, est reproduit dans l'annexe iii du présent document.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) een afschrift van de medegedeelde bindende tariefinlichting (exemplaar 2 in bijlage 1);

Français

b) une copie du renseignement tarifaire contraignant notifié (exemplaire n° 2 figurant à l'annexe 1);

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

3o een afschrift van de overzichtstabel van de afvalstoffen zoals gedefinieerd in bijlage 2 bij dit besluit;

Français

3o une copie du récapitulatif des déchets tel que défini à l'annexe 2 du présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij deelt dit voorstel mee aan de arrondissementscommissaris, die hiervan een afschrift ontvangt.

Français

il communique cette proposition au commissaire d'arrondissement, qui en reçoit une copie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op eenvoudige aanvraag kunnen de personen die op de wachtlijst staan, hiervan een afschrift krijgen.

Français

sur simple demande, les personnes qui figurent sur la liste d'attente, peuvent s'en faire délivrer une copie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op eenvoudig verzoek van de vertegenwoordigers van de werknemers in het comité wordt hen hiervan een afschrift bezorgd.

Français

sur simple demande des représentants des travailleurs dans le comité une copie leur en est fournie.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

expeditie van de beschikking en een afschrift van het verzoek om kosteloos te mogen procederen aan de bevoegde instantie van de betrokken staat genoemd in bijlage ii.

Français

dans les cas visés à l'article 20 du statut ce. les décisions des juridictions nationales sont communiquées aux États parties à l'accord eee, autres que les États membres, ainsi qu'à l'autorité de surveillance aele dans la version originale, accompagnées d'une traduction dans l'une des langues mentionnées à l'article 29, paragraphe 1, à choisir par le des tinataire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na ontvangst van de in artikel 17 bedoelde dossiers/informatie zendt de commissie de lidstaten hiervan een afschrift toe.

Français

À la réception des dossiers et informations visés à l'article 17, la commission en transmet une copie aux États membres.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een afschrift van de diploma's en getuigschriften van de directeur, alsmede het bewijs van nuttige ervaring vereist in bijlage 2;

Français

4° une copie des diplômes et certificats du directeur ainsi que l'attestation justifiant une expérience exigés à l'annexe 2;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het advies van het comité werd augustus i98o naar de commissie en het crest gezonden; de raad van ministers ontving hiervan een afschrift.

Français

l'avis du comité a été transmis en août 1980 à la commission et au crest, avec copie au conseil des ministres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wanneer een lid-staat een vroeger verleende goedkeuring intrekt, stelt hij de andere lidstaten hiervan zo spoedig mogelijk in kennis door middel van een afschrift van het mededelingsformulier betreffende de goedkeuring overeenkomstig het model in bijlage ii p.

Français

au cas où un État membre retirerait une homologation qu'il a précédemment accordée, il en informerait aussitôt les autres États membres, au moyen d'une copie de la fiche de communication d'homologation conforme au modèle visé à l'annexe ii p.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

10° een afschrift van het document waarin de rechten van de werknemer en de werkgever vermeld staan, met de verplichte gegevens bedoeld in bijlage 1 bij dit besluit;

Français

10° une copie du document expliquant les droits du travailleur et de l'employeur reprenant les mentions obligatoires telles que visées à l'annexe ire du présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wanneer een document, behalve dit vermeld in het tweede lid, in het evaluatiedossier wordt opgenomen, bezorgt de evaluator de geëvalueerde hiervan een afschrift.

Français

lorsqu'un document, à l'exception de celui mentionné à l'alinéa 2, est repris dans le dossier d'évaluation, l'évaluateur en fournit une copie à l'évalué.

Dernière mise à jour : 2013-10-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

agion bezorgt de selectie en rangschikking vermeld in artikel 14 aan de dbfm-vennootschap die de betrokken inrichtende macht aanschrijft en hiervan een afschrift bezorgt aan agion.

Français

l'agion communique la sélection et le classement visés à l'article 14 à la société dbfm qui notifie par écrit le pouvoir organisateur concerné et en transmet une copie à l'agion.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

6° de onderrichtingen betreffende de verkiezingen met in bijlage een afschrift van huidig besluit;

Français

6° les instructions relatives aux élections accompagnées, en annexe, d'une copie du présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ontvanger en de bevoegde autoriteiten van doorvoer krijgen hiervan een afschrift, tenzij zij zelf bezwaren heeft tegen de overbrenging, op grond van artikel 7, vierde lid van de verordening.

Français

copie est envoyée au destinataire et aux autorités compétentes de transit, à moins qu'elle ne soulève elle-même des objections au transfert en vertu de l'article 7, alinéa 4 du règlement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor zover er een vakbondsafvaardiging voor bedienden bestaat, is de werkgever verplicht overleg te plegen wanneer hij de keuze van twee of meer maatregelen overweegt en hiervan een verslag op te stellen, volgens het model bepaald in bijlage 2 van deze overeenkomst.

Français

pour autant qu'il existe une délégation syndicale pour employés, lorsque l'employeur envisage le choix de deux mesures ou plus, il est tenu de se concerter avec la délégation syndicale et d'en rédiger un rapport suivant le modèle repris en annexe 2 de la présente convention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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