Vous avez cherché: woonplaats of verblijfplaats (Néerlandais - Français)

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Dutch

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Dutch

woonplaats of verblijfplaats

French

 

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

woonplaats of gebruikelijke verblijfplaats

Français

domicile ou résidence habituelle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de partijen kiezen in belgië een woonplaats of verblijfplaats.

Français

les parties doivent élire une résidence ou un domicile en belgique.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

woonplaats of sociale zetel

Français

domicile ou siège social

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

woonplaats of maatschappelijke zetel;

Français

domicile ou siège social;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nationaliteit of verblijfplaats in belgië

Français

nationalité ou résidence en belgique

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

internationale bevoegdheid gebaseerd op de woonplaats of verblijfplaats van de verweerder

Français

compétence internationale fondée sur le domicile ou la résidence habituelle du défendeur

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

orgaan van de woon- of verblijfplaats

Français

institution du lieu de résidence ou de séjour

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

woonplaats of sociale zetel straat

Français

domicile ou siège social rue/avenue

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zekerheid) van de woon- of verblijfplaats.

Français

sociale) du lieu de séjour ou de résidence.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

slovenië) van de woon- of verblijfplaats;

Français

pour le lieu de résidence ou de séjour;

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

personen zonder vaste woon- of verblijfplaats

Français

personnes sans domicile fixe

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

op de partijen rust de verplichting om in belgië een woonplaats of verblijfplaats te kiezen.

Français

les parties sont obligées d'élire une résidence ou un domicile en belgique, les délais sont prolongés conformément à l'article 55 du code judiciaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

adres van de woonplaats of van de spreekkamer;

Français

adresse du domicile ou du cabinet;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die geen vaste woon-of verblijfplaats heeft in...

Français

qui n'a pas de domicile ou de résidence fixe en...

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

woonplaats of sociale zetel straat/laan................................nr.

Français

domicile ou siège social rue/avenue....................

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eisen die aan nationaliteit of verblijfplaats worden gesteld

Français

exigences fondées sur la nationalité ou la résidence

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

­ woonplaats of verblijf buiten de bevoegde lid­ staat

Français

voir aussi : actes des institutions (application dans le temps)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

adres in het land van de woon- of verblijfplaats: ….

Français

adresse dans le pays de résidence ou de séjour: ….

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor werkloosheidsuitkeringen: het arbeidsbureau van de woon- of verblijfplaats.

Français

pour les prestations de chômage: office de l'emploi du lieu de résidence ou de séjour

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij gebreke van woonplaats of verblijfplaats in belgië mag hij de zaak brengen voor de rechtbank van het arrondissement brussel.

Français

à défaut de domicile ou de résidence en belgique, il peut saisir le tribunal de l'arrondissement de bruxelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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