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wordt ten aanzien

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de administratievergoeding wordt ten aanzien van elke begunstigde apart berekend;

Français

le forfait pour les frais admin ­ istratifs est calculé séparément pour chaque payeur;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de administratievergoe ­ ding wordt ten aanzien van elke begunstigde apart berekend;

Français

le forfait pour les frais admin ­ istratifs est calculé séparément pour chaque payé;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

aldus wordt ten dele tegemoetgekomen aan de

Français

donc, essayer de créer une région pour l'application de cette mesure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de speciale premie wordt ten hoogste:

Français

la prime spéciale est octroyée au maximum:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

met artikel 2 wordt ten volle ingestemd.

Français

l'article 2 est entièrement approuvé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het delegatiebesluit wordt ten minste vermeld:

Français

l'acte de délégation mentionne au minimum:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

het vonnis wordt ten aanzien van alle partijen geacht op tegenspraak te zijn gewezen. »

Français

le jugement est réputé contradictoire à l'égard de toutes les parties. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het register wordt ten minste 5 jaar bewaard.

Français

le registre est conservé pendant au moins cinq ans.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

daarin wordt ten minste het volgende vermeld:

Français

elles comprennent au moins les éléments suivants:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bedrag van de rechten of vergoedingen wordt ten aanzien van de oppositieprocedure als volgt vastgesteld :

Français

le montant des taxes ou des rémunérations concernant la procédure d'opposition est fixé comme suit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bijlage i wordt ten minste jaarlijks opnieuw beoordeeld.

Français

l'annexe i sera réexaminée au moins une fois par an.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het voorstel van de commissie wordt ten aanzien van dit hoofdstuk niet wezenlijk gewijzigd door het gemeenschappelijk standpunt.

Français

la position commune ne modifie pas de manière significative la proposition de la commission sur ce chapitre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) elke categorie rechthebbenden wordt ten aanzien van alle aspecten van de verleende beheersdienst gelijk behandeld;

Français

a) toutes les catégories de titulaires de droits sont traitées sur un pied d’égalité quant à l’ensemble des éléments des services de gestion fournis;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de verwijderingsmaatregel die getroffen wordt ten aanzien van de familieleden van een vreemde student die gemachtigd werd tot verblijf in belgië

Français

la mesure d'éloignement visant les membres de la famille d'un étudiant étranger autorisé au séjour en belgique

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in dat geval wordt ten aanzien van iedere subsidie bij het vaststellen van de bedragen de afwezigheid van een winstoogmerk geverifieerd.

Français

dans ce cas, et pour chaque subvention, le non-profit est vérifié lors de la détermination des montants.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij gebrek aan andere informatie wordt ten aanzien van de indiener van het verzoek hetzelfde recht ingesteld als voor het hele land.

Français

en l'absence d'autres renseignements, le taux du droit à appliquer au requérant est fixé au niveau du droit applicable à l'échelle nationale.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bedrag der rechten wordt ten aanzien van de verschillende hierna vermelde handelingen betreffende internationale depots als volgt vastgesteld:

Français

le montant des taxes concernant les dépôts internationaux est fixé en regard des diverses opérations mentionnées ci-après:

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

aan deel a van bijlage ii bij richtlijn 86/362/eeg wordt ten aanzien van azoxystrobine de volgende vermelding toegevoegd:

Français

l'annexe ii, partie a, de la directive 86/362/cee est complétée comme suit, en ce qui concerne l'azoxystrobine:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

etikettering van gevaarlijke prepa­raten wordt ten behoeve van de consu­menten aanzienlijk verbeterd.

Français

l'étiquetage des préparations dangereuses doit être considérablement amélioré pour les consommateurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de enkele omstandigheid dat de wet twee parallelle systemen organiseert, betekent niet automatisch dat de ene categorie gediscrimineerd wordt ten aanzien van de andere.

Français

la simple circonstance que la loi organise deux systèmes parallèles ne signifie pas automatiquement qu'une catégorie soit discriminée par rapport à l'autre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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