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zaken in onverdeeldheid

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

afzonderlijke zaken in 2002

Français

décisions dans des affaires d'entente en 2002

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zaken in de mijnsector.

Français

là également, la discussion interviendra après les deux exposés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

stand van zaken in 2014

Français

bilan en 2014

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

totaal aantal zaken in 1999

Français

total pour l’annÉe 1999

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

zaken in de britse biersector (

Français

brasseurs britanniques (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

stand van zaken in de conventie

Français

État d'avancement des travaux de la convention

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

zijn de zaken in beraad genomen.

Français

les affaires ont été mises en délibéré.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tabel 2: nieuwe zaken in 1995

Français

tableau 2: affaires introduites en 1995

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

stand van zaken in andere raadsformaties

Français

État d'avancement des travaux au sein des autres formations du conseil

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de stand van zaken in de ontwikkelingsfase;

Français

l’état d'avancement de la phase de développement;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2.zaken in behandeling per 31 december 2002

Français

2.cas en cours d’examen au 31 décembre 2002 (pendants au 31.12.02)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

[gang van zaken in de algemene vergadering]

Français

[droit des actionnaires à l'information]

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

stand van zaken in nabijgelegen gewesten/gemeenten;

Français

l'état de la question dans les régions/communes proches;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zaak in instantie

Français

affaire en instance devant une juridiction

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de tweede en de derde verzoeker zijn eigenaars in onverdeeldheid van bos- en heidegronden.

Français

les deuxième et troisième requérants sont propriétaires indivis de terrains boisés et de bruyères.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is de zaak in orde?"

Français

est-ce conclu ?

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

ten slotte, wanneer dit onroerend goed zich in onverdeeldheid met derden bevindt, en als onverdeelbaar erkend is.

Français

enfin lorsque cet immeuble se trouve indivis avec des tiers, et qu'il est reconnu impartageable.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een zaak in der minne schikken

Français

terminer un procès par arrangement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is de zaak in beraad genomen.

Français

l'affaire a été mise en délibéré.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij verwees naar een zaak in bratislava.

Français

il a cité un cas à bratislava.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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