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De: Traduction automatique
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antwoorden kan tot eind januari 2010.
le délai de réponse est fixé à janvier 2010.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de abonnementsprijzen zijn geldig tot 31 december 1990.
les prix d'abonnement sont ceux valables jusqu'au 31.12.1990.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de erkenningen zijn geldig tot en met 31 juli 2000.
les agréments sont valables jusqu'au 31 juillet 2000.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de erkenningen zijn geldig tot en met 31 december 2001.
les agréments sont valables jusqu'au 31 décembre 2001.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
) en oostenrijk ( den zijn geldig tot 31 december 1999.
) et l'autriche ( arriveront à expiration le 31 décembre 1999.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
de definitie van en de specifieke milieucriteria voor de productengroep zijn geldig tot en met 31 januari 2004.".
la définition de la catégorie de produits et les critères écologiques établis pour cette catégorie sont valables jusqu'au 31 janvier 2004."
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
de vergunningen voor het dvb-t–netwerk zijn geldig tot eind 2025 [25].
les licences pour le réseau dvb-t viendront à échéance fin 2025 [25].
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de huidige reddings- en herstructureringsrichtsnoeren zijn geldig tot oktober 2012.
les lignes directrices actuelles concernant les aides au sauvetage et à la restructuration expirent en octobre 2012.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
de invoercertificaten zijn geldig in de hele gemeenschap.
les certificats délivrés sont valables dans toute la communauté.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
5° de hierboven vermelde tarieven zijn geldig tot 31 december 1998.
5° les tarifs repris ci-dessus sont valables jusqu'au 31 décembre 1998.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
rijbewijzen van dit model zijn geldig tot de op het document vermelde vervaldatum.
les permis de ce modèle sont valables jusqu'à la date d'expiration indiquée sur le permis.
Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :
uit hoofde van deze verordening afgegeven invoercertificaten zijn geldig tot en met 31 december 2006.
les certificats d’importation délivrés en vertu du présent règlement sont valables jusqu’au 31 décembre 2006.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de invoercertificaten zijn geldig tot het einde van de maand na die waarin ze zijn afgegeven.
les certificats d'importation sont valables jusqu'à la fin du mois suivant celui de leur délivrance.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
de vooraf vastgestelde restitutievoeten zijn geldig tot de laatste dag van de geldigheidsduur van het certificaat.
les taux préfixés sont valables jusqu'au dernier jour de validité du certificat.
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
de overeenkomstig artikel 5, lid 3, afgegeven invoercertificaten zijn geldig tot en met 31 december 2007.
les certificats d’importation délivrés conformément à l’article 5, paragraphe 3, sont valables jusqu’au 31 décembre 2007.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
de certificaten voor de tariefcontingenten zijn geldig tot het einde van het verkoopseizoen waarop zij betrekking hebben.
pour les contingents tarifaires, les certificats sont valables jusqu'à la fin de la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
%quot%c) de overige invoercertificaten zijn geldig gedurende:
« c) en ce qui concerne les autres certificats d'importation:
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Qualité :
Référence:
de definitie van en de specifieke milieucriteria voor de productengroep zijn geldig tot en met 31 augustus 2003.".
la définition de la catégorie de produits et les critères écologiques spécifiques établis pour cette catégorie sont valables jusqu'au 31 août 2003."
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
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de definitie van de productengroep en de specifieke milieucriteria voor de productengroep zijn geldig tot en met 31 mei 2004.".
la définition de la catégorie de produits et les critères écologiques spécifiques établis pour cette catégorie sont valables jusqu'au 31 mai 2004."
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
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de definitie van de productengroep en de specifieke milieucriteria voor de productengroep zijn geldig tot en met 31 augustus 2004.".
la définition de la catégorie de produits et les critères écologiques spécifiques établis pour cette catégorie sont valables jusqu'au 31 août 2004."
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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