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zullen worden aangerekend

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

er zullen geen andere kosten worden aangerekend.

Français

aucun autre frais ne sera pris en considération.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

er mag geen vergoeding worden aangerekend:

Français

aucune indemnité ne peut être réclamée :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nummers of kunnen kosten worden aangerekend.

Français

peuvent facturer ces appels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten laste van het fonds worden aangerekend :

Français

sont imputés au fonds :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er mag geen honorarium voor raadpleging worden aangerekend

Français

des honoraires de consultation ne peuvent pas être portés en compte.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

hiervoor kan een bijzonder recht worden aangerekend.

Français

la délivrance de ces copies peut entraîner le paiement d'une taxe distincte.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de betalingen worden aangerekend op de oudste vastlegging.

Français

les paiements sont imputés sur l'engagement ouvert le plus ancien.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op de begroting van een bepaald jaar worden aangerekend :

Français

il est imputé au budget d'une année déterminée :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

indien niet gespecificeerd zal de btw automatisch worden aangerekend.

Français

a défaut, la tva sera automatiquement appliquée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° het boekjaar waarop de ontvangsten worden aangerekend;

Français

4° l'exercice d'imputation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

over niet tijdig terugbetaalde bedragen kan rente worden aangerekend.

Français

les sommes non reversées en temps voulus ont susceptibles d'être majorées d'intérêts de retard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

parameters die op de verschillende kostenposten kunnen worden aangerekend :

Français

paramètres imputables aux différents postes de frais :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hij bepaalt de kosten dieals bestuurskosten mogen worden aangerekend.

Français

il établit les frais qui peuvent être imputés comme frais d'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

74 eur administratiekosten worden aangerekend voor bestellingen beneden 2,48 eur.

Français

des frais d'administration de 0,74 euro sont portés en compte pour toute commande inférieure à 2,48 eur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan de uitzendkracht mogen geen honoraria worden aangerekend (lid 3).

Français

aucun honoraire ne doit être mis à la charge du travailleur intérimaire (paragraphe 3).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de geprefinancierde uitgaven zullen worden aangerekend op de respectievelijke basisallocaties 12.26 en 12.60 van het programma 12.10.

Français

les dépenses préfinancées seront imputées respectivement aux allocations de base 12.26 et 12.60 du programme 12.10.

Dernière mise à jour : 2015-05-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor bestellingen beneden 100,- bef, zullen 30,- bef administratiekosten worden aangerekend vanaf de zitting 1997-1998.

Français

pour des commandes inférieures à 100,- bef, des frais d'adminis-tration de 30,- bef seront pris en compte.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de betalingen zullen worden aangerekend op de basisallocatie 54.1.5.1201 van het ministerie van sociale zaken, volksgezondheid en leefmilieu.

Français

les paiements seront imputés à l'allocation de base 54.1.5.1201 du ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de geprefinancierde uitgaven zullen worden aangerekend op de respectieve b.a.'s 12.26 en 12.60 van het programma 12.10.

Français

les dépenses préfinancées seront imputées respectivement aux allocations de base 12.26 et 12.60 du programme 12.10.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze uitgaven zullen worden aangerekend op het bijzonder begrotingsartikel, ingesteld door artikel 1, 2quater, lid 2 van de wet van 1 augustus 1985 houdende sociale bepalingen.

Français

ces dépenses seront imputées à l'article budgétaire spécial instauré par l'article 1er, 2quater, alinéa 2 de la loi du ler août 1985 portant des dispositions sociales.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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