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De: Traduction automatique
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er zullen geen andere kosten worden aangerekend.
aucun autre frais ne sera pris en considération.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
er mag geen vergoeding worden aangerekend:
aucune indemnité ne peut être réclamée :
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
nummers of kunnen kosten worden aangerekend.
peuvent facturer ces appels.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ten laste van het fonds worden aangerekend :
sont imputés au fonds :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
er mag geen honorarium voor raadpleging worden aangerekend
des honoraires de consultation ne peuvent pas être portés en compte.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
hiervoor kan een bijzonder recht worden aangerekend.
la délivrance de ces copies peut entraîner le paiement d'une taxe distincte.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de betalingen worden aangerekend op de oudste vastlegging.
les paiements sont imputés sur l'engagement ouvert le plus ancien.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
op de begroting van een bepaald jaar worden aangerekend :
il est imputé au budget d'une année déterminée :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
indien niet gespecificeerd zal de btw automatisch worden aangerekend.
a défaut, la tva sera automatiquement appliquée.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
4° het boekjaar waarop de ontvangsten worden aangerekend;
4° l'exercice d'imputation;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
over niet tijdig terugbetaalde bedragen kan rente worden aangerekend.
les sommes non reversées en temps voulus ont susceptibles d'être majorées d'intérêts de retard.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
parameters die op de verschillende kostenposten kunnen worden aangerekend :
paramètres imputables aux différents postes de frais :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
hij bepaalt de kosten dieals bestuurskosten mogen worden aangerekend.
il établit les frais qui peuvent être imputés comme frais d'administration.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
74 eur administratiekosten worden aangerekend voor bestellingen beneden 2,48 eur.
des frais d'administration de 0,74 euro sont portés en compte pour toute commande inférieure à 2,48 eur.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
aan de uitzendkracht mogen geen honoraria worden aangerekend (lid 3).
aucun honoraire ne doit être mis à la charge du travailleur intérimaire (paragraphe 3).
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de geprefinancierde uitgaven zullen worden aangerekend op de respectievelijke basisallocaties 12.26 en 12.60 van het programma 12.10.
les dépenses préfinancées seront imputées respectivement aux allocations de base 12.26 et 12.60 du programme 12.10.
Dernière mise à jour : 2015-05-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voor bestellingen beneden 100,- bef, zullen 30,- bef administratiekosten worden aangerekend vanaf de zitting 1997-1998.
pour des commandes inférieures à 100,- bef, des frais d'adminis-tration de 30,- bef seront pris en compte.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de betalingen zullen worden aangerekend op de basisallocatie 54.1.5.1201 van het ministerie van sociale zaken, volksgezondheid en leefmilieu.
les paiements seront imputés à l'allocation de base 54.1.5.1201 du ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de geprefinancierde uitgaven zullen worden aangerekend op de respectieve b.a.'s 12.26 en 12.60 van het programma 12.10.
les dépenses préfinancées seront imputées respectivement aux allocations de base 12.26 et 12.60 du programme 12.10.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze uitgaven zullen worden aangerekend op het bijzonder begrotingsartikel, ingesteld door artikel 1, 2quater, lid 2 van de wet van 1 augustus 1985 houdende sociale bepalingen.
ces dépenses seront imputées à l'article budgétaire spécial instauré par l'article 1er, 2quater, alinéa 2 de la loi du ler août 1985 portant des dispositions sociales.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :