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pro rata die

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Portugais

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Portugais

pro pro rata

Français

prorata général

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Portugais

pro rata definitivo

Français

prorata définitif

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Portugais

pro rata de dedução

Français

prorata de déduction

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

pro rata aplicável provisoriamente

Français

prorata provisoirement applicable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Portugais

cálculo do pro rata de dedução

Français

calcul du prorata de déduction

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

cálculo de pro rata de dedução

Français

calcul du prorata de déduction

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Portugais

recuperação "pro rata temporis" da ajuda

Français

recouvrement pro rata temporis de l'aide

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Portugais

1998/99 (000 t)1,5% pro rata

Français

(en milliers de t)1,5 %

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

método de totalização e de proporcionalidade (pro rata)

Français

méthode de totalisation et de proratisation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Portugais

em 2009, contribuição da dg rtd pro rata do seguinte modo:

Français

pour 2009, la contribution de la dg rtd se décompose comme suit:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

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Portugais

forma do auxílio _bar_ financiamento ao pro-rata _bar_

Français

forme de l'aide _bar_ financement proportionnel _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Portugais

se tais encargos forem pagos antecipadamente, devem ser reembolsados numa base pro rata.

Français

s’ils sont payés anticipativement, ces frais sont remboursés au prorata.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Portugais

o artigo 19º da sexta directiva rege o cálculo do pro rata de dedução.

Français

l’article 19 de la sixième directive précise le calcul du prorata de déduction.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

o pro rata aplicável provisoriamente a determinado ano é calculado com base nas operações do ano anterior .

Français

le prorata provisoirement applicable pour une année est celui calculé sur la base des opérations de l'année précédente.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Portugais

a partir de 2010, contribuição de todas as dg de investigação pro rata do seguinte modo19:

Français

À partir de 2010, la contribution de toutes les dg de la famille «recherche» se décomposera comme suit19:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Portugais

a partir de 2012, a contribuição pro rata da dg rtd para a fase de implementação será a seguinte:

Français

pour 2012, la contribution de la dg rtd pour la phase de mise en œuvre se décompose comme suit:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

este pro rata é determinado nos termos do artigo 19 º , para o conjunto das operações efectuadas pelo sujeitos passivo .

Français

ce prorata est déterminé pour l'ensemble des opérations effectuées par l'assujetti conformément à l'article 19.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Portugais

o aumento de volume do contingente pautal para o exercício de 2007 é calculado pro rata temporis a partir de 1 de dezembro de 2007.

Français

l’augmentation du contingent tarifaire pour l’exercice 2007 est calculée pro rata temporis à compter du 1er décembre 2007.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Portugais

os encargos regularmente facturados para a prestação de serviços de pagamento serão apenas devidos numa base pro rata até à data de rescisão do contrato.

Français

les frais régulièrement facturés pour la prestation de services de paiement sont dus au prorata de la période échue à la date de résiliation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Portugais

quando aplicável, o pro rata de dedução, calculado nos termos do artigo 6.o, expresso em percentagem;

Français

le cas échéant, la proportion déductible calculée conformément à l’article 6, exprimée sous forme de pourcentage;

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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