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Slovaque

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Slovaque

oslobodenia

Français

exonérations

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Slovaque

ostatné oslobodenia

Français

autres exonérations

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Slovaque

Ďalšie oslobodenia od dane

Français

autres exonérations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Slovaque

inak poskytnutie oslobodenia zamietne.

Français

dans le cas contraire, elle la refuse.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Slovaque

front oslobodenia palestíny (plf)

Français

front de libération de la palestine (flp)

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Slovaque

podmienky oslobodenia od notifikačnej povinnosti

Français

conditions d'exemption

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

oslobodenia od dane a sociálnych odvodov.

Français

des exonérations fiscales et de charges sociales.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

25 oslobodenia od predkladania dôkazu pôvodu

Français

exemptions de la preuve de l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

tigre oslobodenia tamilského Ílamu (ltte)

Français

tigres de libération de l'eelam tamoul (tlet)

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

zákaz vrátenia cla alebo oslobodenia od cla

Français

interdiction des ristournes ou des exonérations des droits de douane

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

systém oslobodenia od dane z príjmov (ites)

Français

exonération de l'impôt sur les bénéfices (income tax exemption scheme — ites)

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

pomoc bola poskytnutá v podobe oslobodenia od dane.

Français

l’aide était accordée sous la forme d’un remboursement de la taxe.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

neuznanie oslobodenia od dane v prípade odpredaja podielov

Français

exclusion de l’exonération prévue en faveur des cessions de parts

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

spoločnosť využívala významné oslobodenia od dane z príjmu.

Français

la société bénéficiait d’importantes exonérations de l’impôt sur les bénéfices.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

Článok 15 zákaz vrátenia cla alebo oslobodenia od cla

Français

article 15 interdiction des ristournes ou des exonérations des droits de douane

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

litva: iba študenti bez oslobodenia môžu získať pôžičku.

Français

le pourcentage de femmes entre ces tranches d’âge augmente dans 18 pays.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

záver je taký, že dané oslobodenia predstavujú štátnu pomoc.

Français

pour conclure, les exonérations en cause constituent des aides d'État.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

front oslobodenia palestíny (palestine liberation front – plf)

Français

front de libération de la palestine (flp)

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Slovaque

bez oslobodenia by závod nebol hospodárny a musel by sa zatvoriť.

Français

sans l'exonération, l'usine ne serait pas rentable et devrait être fermée.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Slovaque

musí sa teda uvažovať o zrušení oslobodenia leteckého paliva od daní.“

Français

pour cette raison, il convient d'étudier la possibilité de supprimer l'exonération fiscale du kérosène".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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