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Suédois

Français

Infos

Suédois

undernumret omfattar även sockerglasyrblandningar. _bar_

Français

relèvent également de cette sous-position la pâte pour glaçages au sucre et/ou glaçages gras. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

ange det fullständiga undernumret i kombinerade nomenklaturen.

Français

indiquer le code complet de la sous-position de la nomenclature combinée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

vid import med varukoden enligt undernumret i taric,

Français

à l’importation, d’après le code marchandises de la sous-position du code taric;

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

varukoden enligt undernumret i taric (vid import),

Français

à l’importation, le code marchandises de la sous-position du taric;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

vid export med varukoden enligt undernumret i kombinerade nomenklaturen.

Français

à l’exportation, d’après le code marchandises de la sous-position de la nomenclature combinée.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar även krossad eller mald ginsengrot. _bar_

Français

la présente sous-position couvre également les racines de ginseng, broyées ou moulues. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

varukoden enligt undernumret i kombinerade nomenklaturen (vid export).

Français

à l’exportation, le code marchandises de la sous-position de la nomenclature combinée;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar endast antracen med en renhetsgrad av mindre än 90 viktprocent.

Français

ne relève de la présente sous-position que l'anthracène d'une pureté inférieure à 90 % en poids.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

apparater enligt undernummer 8471 60 40, vilket hade ersatt det förstnämnda undernumret.

Français

À titre liminaire, il importe de relever que la juridiction de renvoi s'interroge sur la validité du règlement nc 2184/97 en raison de la lecture qu'elle fait du point 3 de l'annexe de ce règlement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar bl.a. luktärtfrön (lathyrus odoratus). _bar_

Français

parmi les graines relevant de cette sous-position, on peut citer les graines de pois de senteur (lathyrus odoratus). _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar även fyllda påskägg av choklad och liknande varor. _bar_

Français

relèvent par exemple de cette sous-position les œufs en chocolat fourrés et les articles de noël fourrés. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar även sojabönskal, även malda, från vilka sojabönoljan inte utvunnits. _bar_

Français

cette sous-position comprend aussi les pellicules de soja, même broyées, qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction d'huile. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

- att det fullständiga undernumret i kombinerade nomenklaturen skall anges, föregånget av "ex",

Français

- indiquer les codes complets des sous-positions de la nomenclature combinée ou de la sous-position de la nomenclature combinée précédée d'un "ex",

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

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Suédois

undernumret omfattar inte fiskmjöl som är lämpligt som livsmedel (undernr 03051000). _bar_

Français

sont exclues de cette sous-position les farines de poissons, propres à l'alimentation humaine (sous-position 03051000). _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar inte salter av de basiska produkter som beskrivs (nr 2933 eller 3824). _bar_

Français

sont exclus de la présente sous-position les sels de tous les produits basiques précités (nos 2933 ou 3824). _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar även oregelbundet formad emballagefyllnad, även olämplig som livsmedel, som framställts genom extrudering av stärkelse. _bar_

Français

relèvent également de la présente sous-position les matériaux de remplissage de formes irrégulières, obtenus par extrusion d'amidon, même dénaturé. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

linor av stål är en av de produkter som omfattas av kravet på en ändring av hs-numret (eller hs-undernumret).

Français

dans le cas présent, les câbles en acier sont l’un des produits couverts par la règle du changement de (sous-)position tarifaire.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

a) den internationella klassificeringen i tullhänseende (dvs. det sexsiffriga hs-undernumret) var densamma för den importerade produkten och gemenskapsprodukten.

Français

a) le produit importé et le produit communautaire ont le même classement tarifaire au niveau international (code sh à six chiffres).

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar inte torkade eller bakade tunna blad av mjöl eller stärkelse oavsett om de är avsedda att användas i bakverk (nr 1905). _bar_

Français

sont exclues de cette sous-position les feuilles minces en pâte de farine ou de fécule cuite et séchée, même destinées à revêtir certains articles de pâtisserie (no 1905). _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

undernumret omfattar grå, s.k. svart, ingefära (oskalad) och vit ingefära (skalad). _bar_

Français

ils peuvent se présenter comme gingembre gris (appellation courante "gingembre noir"), encore revêtu de son écorce, ou comme gingembre blanc (pelé). _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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