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navrácení
récupération
Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
navrácení:
rendu & #160;:
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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3 navrácení
3 récuperation
Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
navrácení podpory
récupération de l'aide
Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :
rozhodnutí o navrácení
décision de retour
Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
c. navrácení podpory
c. récupération de l'aide
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
datum navrácení [4]
dates de remboursement [4]
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
navrÁcenÍ nesluČitelnÉ podpory
rÉcupÉration des aides incompatibles
Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
datum navrácení podpory.
date à laquelle l’aide a été remboursée.
Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Část vii: navrácení plnění
partie vii: restitution
Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
navrácení (římská socha)
restitution (sculpture romaine)
Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Úroky pro navrácení podpory
intérêts au titre de la récupération
Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vi. navrÁcenÍ protiprÁvnÍ podpory
vi. rÉcupÉration
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
dokdy bude navrácení realizováno?
À quelle date la récupération de l'aide aura-t-elle été totalement effectuée?
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
navrácení plnění a promlčení.
des dispositions relatives à la restitution et à la prescription.
Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
(°) datum/data navrácení podpory.
(°) date(s) à laquelle (auxquelles) l'aide a été remboursée.
Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
uveďte splátkový kalendář navrácení podpory.
veuillez indiquer le calendrier de la procédure de récupération.
Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
kdy bude navrácení podpory nejpozději uzavřeno?
quand le recouvrement de l’aide sera-t-il achevé au plus tard?
Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
platby navrácených částek
paiement du montant recouvré
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence: