検索ワード: compte ouvert (オランダ語 - デンマーク語)

compte de résultat consolidé
regnskab

ifb compte aujourd'hui 245 employés.
ifb compte aujourd'hui 245 employés.

er is geen compte rendu van wat er in de raad gezegd is.
man kan ikke finde et referat af, hvad folk har sagt i rådet.

une holding 1929 exonérée ne peut exercer d'activité industrielle pour son propre compte ou exploiter un établissement commercial ouvert au public.
une holding 1929 exonérée ne peut exercer d'activité industrielle pour son propre compte ou exploiter un établissement commercial ouvert au public.

quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.
quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.

la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.
la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.

12 h. de compte/parlement conclusie van advocaat-generaal c. 0. lenz
lenz sag c-325/92 milchwerke köln/wuppertal e.g. mod hauptzollamt köln-rheinau forslag til afgørelse fra generaladvokat w. van gerven sag c-326/91-p henri de compte mod europa-parlamentet forslag til afgørelse fra generaladvokat c. 0. lenz

ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.
ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.

(b) l'exploitation d'un établissement commercial ouvert au public;
(b) l'exploitation d'un établissement commercial ouvert au public;

ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.
ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.

ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.

compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.
compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.

a) la privatisation de la sncm résulte d'un processus de mise en concurrence ouvert, transparent et non discriminatoire diligenté par les autorités françaises
a) la privatisation de la sncm résulte d'un processus de mise en concurrence ouvert, transparent et non discriminatoire diligenté par les autorités françaises

(32) en quatrième lieu, le secteur des fruits et légumes est pleinement ouvert à la concurrence intra-communautaire.
(32) en quatrième lieu, le secteur des fruits et légumes est pleinement ouvert à la concurrence intra-communautaire.

sont pris en compte pour le barème non seulement les collaborateurs directement engagés par le producteur de jeu, mais aussi ceux rattachés aux éventuelles entreprises sous-traitantes chargées des opérations de fabrication.
sont pris en compte pour le barème non seulement les collaborateurs directement engagés par le producteur de jeu, mais aussi ceux rattachés aux éventuelles entreprises sous-traitantes chargées des opérations de fabrication.

compte d'exploitation du livret bleu sur les emplois libres pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)
compte d'exploitation du livret bleu sur les emplois libres pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)

(126) la détermination des contreparties éventuelles doit également tenir compte de la structure de marché (§ 39 des lignes directrices de 2004).
(126) la détermination des contreparties éventuelles doit également tenir compte de la structure de marché (§ 39 des lignes directrices de 2004).

50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.

(12) le régime est ouvert aux entreprises établies en belgique partenaires ou sous-traitants des fournisseurs du moteur ou des équipements destinés à un programme de développement d'avion civil.
(12) le régime est ouvert aux entreprises établies en belgique partenaires ou sous-traitants des fournisseurs du moteur ou des équipements destinés à un programme de développement d'avion civil.