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il s' agit de ceux qui sont décrits dans la partie générale du présent rapport .
il s' agit de ceux qui sont décrits dans la partie générale du présent rapport .
最終更新: 2011-10-23
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parallèlement, si axens souhaite initier des travaux de recherche supplémentaires, il doit proposer ceux-ci en premier lieu à l'ifp.
parallèlement, si axens souhaite initier des travaux de recherche supplémentaires, il doit proposer ceux-ci en premier lieu à l'ifp.
最終更新: 2014-10-23
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elle propose à ceux-ci les mesures utiles exigées par le développement progressif ou le fonctionnement du marché commun.
elle propose à ceux-ci les mesures utiles exigées par le développement progressif ou le fonctionnement du marché commun.
最終更新: 2014-10-23
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2° in de franse tekst wordt het woord « celle-ci » vervangen door het woord « ceux-ci »;
2° dans le texte français, le mot « celle-ci » est remplacé par le mot « ceux-ci »;
最終更新: 2012-04-06
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pour les titres dématérialisés , dans la mesure ou ceux-ci sont régis par les dispositions particulieres des lois des 2 janvier et 22 juillet 1991 et des lois
pour les titres dématérialisés , dans la mesure ou ceux-ci sont régis par les dispositions particulieres des lois des 2 janvier et 22 juillet 1991 et des lois
最終更新: 2011-10-23
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- la suppression de deux de ses filiales, la compagnie maritime toulonnaise et la société corsica marittima, dont les activités seraient reprises par la sncm.
- la suppression de deux de ses filiales, la compagnie maritime toulonnaise et la société corsica marittima, dont les activités seraient reprises par la sncm.
最終更新: 2014-10-23
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bovendien is de zinsnede "ainsi que de ceux contenant des médicaments", die in de franse tekst voorkomt, niet weergegeven in de nederlandse tekst.
en outre, le membre de phrase "ainsi que de ceux contenant des médicaments", figurant dans le texte français, n'apparaît pas dans le texte néerlandais.
最終更新: 2011-10-23
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11arr8t6 n0 6 2 est désormais applicable aux titres de toutes formes , a l' exception des titres d6matérialisés puisque ceux-ci sont régis par les dispositions particuli8res contenues dans les lois précitées des 2 janvier et 2 2 juillet 1991 et dans les lois .
11arr8t6 n0 6 2 est désormais applicable aux titres de toutes formes , a l' exception des titres d6matérialisés puisque ceux-ci sont régis par les dispositions particuli8res contenues dans les lois précitées des 2 janvier et 2 2 juillet 1991 et dans les lois .
最終更新: 2011-10-23
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ainsi, ces données montreraient qu'au cours de cette période, les ratios de productivité de la sncm se seraient rapprochés de ceux d'une entreprise moyenne du secteur.
ainsi, ces données montreraient qu'au cours de cette période, les ratios de productivité de la sncm se seraient rapprochés de ceux d'une entreprise moyenne du secteur.
最終更新: 2014-10-23
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38° in artikel 542, tweede lid, van hetzelfde wetboek worden in de franse tekst de woorden « ceux-ci » vervangen door de woorden « ces titres »;
38° à l'article 542, alinéa 2, du même code, les mots « ceux-ci » sont remplacés par les mots « ces titres »;
最終更新: 2011-10-23
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(113) les accords passés entre la cgmf et les partenaires bcp et veolia transport donnent à ceux-ci la priorité pour acquérir, le moment venu, les actions détenues par la cgmf.
(113) les accords passés entre la cgmf et les partenaires bcp et veolia transport donnent à ceux-ci la priorité pour acquérir, le moment venu, les actions détenues par la cgmf.
最終更新: 2014-10-23
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