検索ワード: majeure a ,i temps (英語 - フランス語)

a, i
a, i

a i
d a

a - i
at - i

a '■ '■ i
economie et finances

( a )( i )
autres actifs en devises valeur nominale , conversion au cours de change du marché a ) i )

(a)-(i) ...
a) à i) ...

apo a-i
apo a-i

apolipoprotein a i
apolipoprotéine de type a-1

16.02 a i
numéro d'ordre

apolipoprotein a-i
apo a-1

- , -a, -i, -e.
- , -a, -i, -e.

schweng (a-i)
schweng (at-i)

cette prise de conscience majeure a fait toute la différence.
cette prise de conscience majeure a fait toute la différence.

i temp
j' temp

in the application of force majeure a party shall provide information to the expert review team:
en cas de force majeure, les parties fournissent à l'équipe d'experts chargée de l'examen des informations:

if analytical assessment cannot be carried out for reasons attributable to the person liable or in cases of force majeure, a summary assessment of income is made.
a l'égard des sujets exonérés de l'impôt sur le revenu des personnes morales et dans tout autre cas, les retenues sont appliquées à titre définitif.

force majeure a force majeure clause in a license agreement addresses intervening circumstances beyond the control of a party, which prevent that party from carrying out its obligations.
force majeure dans un contrat de licence, la clause de force majeure a pour objet de définir les situations indépendantes de la volonté des parties qui les empêchent de faire ce à quoi elles sont obligées.

exclusion of force majeure: (a) if the state has “contributed” to the force majeure situation
exclusion de la force majeure : a) si l’État a «contribué» à la situation de force majeure

on an exceptional basis, and only in case of force majeure, a consultant may be engaged even though he or she was the only candidate considered, provided a reasoned and documented justification for such exception is recorded prior to the selection.
À titre exceptionnel, et seulement en cas de force majeure, un consultant peut être engagé même s'il est le seul dont la candidature a été examinée, sous réserve qu'une justification raisonnable et documentée de pareille dérogation soit produite avant la sélection.

however, at the request of the european commission and in cases of force majeure, a vessel's licence shall be replaced by a new licence for another vessel whose features are similar to those of the vessel to be replaced.
toutefois, sur demande de la commission européenne, la licence d'un navire, en cas de force majeure, est remplacée par une nouvelle licence au nom d'un autre navire de caractéristiques similaires à celles du navire à remplacer.